Examples of using Violations peuvent in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les violations peuvent donner lieu à des procédures judiciaires résultant dans des sanctions financières significatives,
pour la coopération et de désigner les lieux où les violations peuvent être signalées.
Mme Hoctor déclare que des violations peuvent se produire si un État partie s'abstient d'instaurer une politique de santé nationale globale et ouverte à tous.
Les objectifs poursuivis par l'État lorsqu'il commet certaines violations peuvent être essentiels pour déterminer l'existence d'une<< violation grave d'obligations découlant des normes impératives du droit international général.
les agents pénitentiaires impliqués dans ces violations peuvent faire l'objet de poursuites pénales.
Ces violations peuvent découler du refus direct d'autoriser la participation, mais aussi d'une action indirecte,
Les violations peuvent découler de privations immédiates
Les violations peuvent également donner lieu à des poursuites criminelles
S'il est vrai que la nature et la gravité des violations peuvent sensiblement varier,
Ces violations peuvent résulter des décisions prises par les tribunaux australiens en l'espèce,
Par ailleurs, qu'elles touchent des individus ou des groupes importants, ces violations peuvent être perpétrées avec la complicité de l'Etat à des degrés divers,
Les violations peuvent varier sensiblement dans leur nature
nous soutenons que ces violations peuvent être justifiées
De plus, il convient d'admettre que les mêmes violations peuvent entraîner des préjudices différents pour les hommes et les femmes, pour les femmes et les filles et pour les femmes appartenant à des groupes spécifiques, mais aussi que les violations peuvent être perpétrées avec la complicité d'agents non-étatiques.
En deuxième lieu, ce ne sont pas toutes les violations qui peuvent être exactement qualifiées de factuelles: étant donné que les droits économiques, sociaux et culturels comportent à la fois des obligations négatives et positives, les violations peuvent prendre la forme de mesures prises par le gouvernement,
Les effets de ces violations peuvent se manifester de nombreuses façons,
en constante évolution et les violations peuvent entraîner des amendes
Ces violations peuvent même persister à l'échelon international,
l'agression est toujours accompagnée de violations alors que des violations peuvent se produire sans qu'il y ait intervention ou agression.