Voorbeelden van het gebruik van Base d'une analyse in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
lequel est établi sur la base d'une analyse de la situation existante de fait et de droit notamment
En ce qui concerne les crédits de paiement, le Conseil visait une réduction d'un montant total de 27,90 millions d'euros pour un certain nombre de lignes budgétaires, sur la base d'une analyse de l'exécution budgétaire pour 2008 et des notes d'alerte pour les prévisions budgétaires de 2009.
En ce qui concerne les crédits de paiement, le Conseil visait une réduction d'un montant total de 408,33 millions d'euros dans les crédits demandés dans l'APB pour un certain nombre de lignes budgétaires, sur la base d'une analyse de l'exécution budgétaire pour 2008 et de la note d'alerte pour les prévisions budgétaires de 2009.
à définir leur potentiel d'innovation sur base d'une analyse de leur activité industrielle existante,
le rapport, approuvé par la Commission en décembre 1996, précise l'orientation de celle-ci sur la révision de l'organisation commune des marchés du tabac, sur la base d'une analyse du secteur suite à la reforme de 1992.
à définir leur potentiel d'innovation sur base d'une analyse de leur activité industrielle existante,
ont été déterminés sur la base d'une analyse approfondie en vue d'une distribution rentable des réductions d'émission entre les États membres, en tenant compte à nouveau des résultats du modèle RAINS.
Si, sur base d'une analyse en termes de coût/efficacité, la Commission décide
en cas de contestation sur la base d'une analyse contradictoire, ces résultats doivent être confirmés par le laboratoire national de référence désigné conformément à l'article 14 paragraphe 1 pour la substance
Sur la base d'une analyse approfondie des parties prenantes du programme BONUS-169 aux niveaux local,
Au paragraphe 3, troisième phrase, le membre de phrase"sur la base d'une analyse du risque phytosanitaire ou d'une analyse préliminaire du risque phytosanitaire dans les cas visés
Cette initiative permettra de définir le niveau optimal d'efficacité énergétique à l'horizon 2030, sur la base d'une analyse multidimensionnelle montrant les effets sur la facture énergétique,
Sur la base d'une analyse de la situation de fait
les plus strictes et sont élaborées sur la base d'une analyse minutieuse de leurs effets potentiels,
La Commission peut toutefois décider, sur la base d'une analyse cas par cas de la capacité de gestion des programmes/projets nationaux et sectoriels, des procédures de contrôle financier et des structures relatives aux finances publiques, de déroger à l'exigence relative à la procédure d'approbation ex ante visée au paragraphe 1 et de confier à des organismes de mise en oeuvre des pays candidats une gestion décentralisée des aides.
La Commission peut toutefois décider, sur la base d'une analyse cas par cas de la capacité de gestion des programmes/projets nationaux et sectoriels, des procédures de contrôle financier et des structures relatives aux finances publiques, de déroger à l'exigence relative à la procédure d'approbation ex ante visée au paragraphe 1 et de confier à des organismes de mise en œuvre des pays candidats une gestion décentralisée des aides.
Cette action devrait en plus permettre de mettre au point, sur la base d'une analyse scientifique, la structure d'un système de surveillance,
Nous avons atteint cet objectif en un temps passablement record, car la refonte qui est entreprise dans le cadre de ce règlement vise, d'un côté, à éliminer les dispositions obsolètes du manuel et, d'un autre côté, à développer, à clarifier certaines autres dispositions sur la base d'une analyse des problèmes rencontrés quotidiennement sur le terrain,
Demande à la Commission d'étudier, sur la base d'une analyse de la destination géographique des ressources du cinquième programme-cadre, comment les crédits de la recherche peuvent contribuer à renforcer le développement régional
on a tenté, sur la base d'une analyse critique des exemples donnés par la république fédérale d'Allemagne,
