Voorbeelden van het gebruik van Base d'une communication in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Le 8 juin, le Conseil a adopté, sur la base d'une communication de la Commission du 10 mai(3), des conclusions sur l'avenir des relations bilatérales avec la république de Corée,
et« Affaires sociales» de juin 1984, adoptées sur la base d'une communication de la Commission sur le changement technologique
il importe d'établir une liste d'établissements et de bateaux congélateurs agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par le MPEM- CNROP- DVIS;
il importe d'établir une liste d'établissements agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par l'INAPE;
il importe d'établir une liste d'établissements agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par la DEMA;
D convient de réexaminer cette question lors de la prochaine session du Conseil«recherche»(5 décembre 1996) sur la base d'une communication de la Commis sion, en tenant compte des activités de recherche actuelles,
il importe d'établir une liste d'établissements agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par la DIGESA;
il importe d'établir une liste d'établissements agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par la NFPIS;
il importe d'établir une liste d'établissements agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par le ministère de la santé de la Colombie;
Ce débat s'est tenu sur la base d'une Communication de la Commission intitulée« La politique d'entreprise dans l'économie de la connaissance, accompagnée d'une Proposition de décision du Conseil relative à un programme pluriannuel pour les entreprises
Il est en outre nécessaire de dresser une liste des établissements, des navires-usines et des entrepôts frigorifiques agréés, ainsi qu'une liste des bateaux congélateurs équipés conformément à la directive 92/48/CEE du Conseil du 16 juin 1992 fixant les règles minimales d'hygiène applicables aux produits de la pêche obtenus à bord de certains navires conformément à l'article 3 paragraphe 1 point a i de la directive 91/493/CEE(3). Il convient que ces listes soient établies sur la base d'une communication de la DSA à la Commission.
ces listes doivent être instaurées sur la base d'une communication du MFD à la Commission;
il importe d'établir une liste d'établissements agréés; que cette liste doit être établie sur la base d'une communication à la Commission par le Ministry of National Development,
Il est en outre nécessaire de dresser une liste des établissements, des navires-usines et des entrepôts frigorifiques agréés, ainsi qu'une liste des bateaux congélateurs équipés conformément aux exigences de la directive 92/48/CEE du Conseil du 16 juin 1992 fixant les règles minimales d'hygiène applicables aux produits de la pêche obtenus à bord de certains navires conformément à l'article 3, paragraphe 1, point a i de la directive 91/493/CEE(3). Il convient que ces listes soient établies sur la base d'une communication de la DAVAR à la Commission.
Il est en outre nécessaire de dresser une liste des établissements, des navires-usines et des entrepôts frigorifiques agréés, ainsi qu'une liste des navires-congélateurs équipés conformément à la directive 92/48/CEE du Conseil du 16 juin 1992 fixant les règles minimales d'hygiène applicables aux produits de la pêche obtenus à bord de certains navires conformément à l'article 3, paragraphe 1, point a i de la directive 91/493/CEE(3). Il convient que ces listes soient établies sur la base d'une communication du DVFA à la Commission.
Il est en outre nécessaire de dresser une liste des établissements, des navires-usines et des entrepôts frigorifiques agréés, ainsi qu'une liste des bateaux congélateurs équipés conformément à la directive 92/48/CEE du Conseil du 16 juin 1992 fixant les règles minimales d'hygiène applicables aux produits de la pêche obtenus à bord de certains navires conformément à l'article 3, paragraphe 1, point a i de la directive 91/493/CEE(3). Il convient que ces listes soient établies sur la base d'une communication du Senasa à la Commission.
tout en jetant les bases d'une communication culturelle entre les peuples d'Europe.
La rapport de la Task force, présenté à la Commission en décembre 1994, a constitué la base d'une communication de la Commission au Conseil
Il convient que ces listes soient établies sur la base d'une communication du MAFWM à la Commission.
Les listes doivent être approuvées sur la base d'une communication de l'autorité compétente du pays tiers à la Commission.