Voorbeelden van het gebruik van Caducité in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
La qualité des candidats identifiés: Pour les services opérationnels, l'examen des candidats à l'abrogation et à la déclaration de caducité est une approche novatrice qui n'est pas dotée,
Que la caducité de l'arrêté de la Région wallonne du 11 mai 1995 est prévue pour le 31 décembre 2001 en son article 12,
Documents parlementaires.- Projet transmis par la Chambre sous la législature précédente et relevé de caducité, n° 2-291/1.- Rapport fait au nom de la commission, n° 2-292/2.- Texte adopté par la commission,
violation du délai que le législateur avait lui-même fixé, sous peine de caducité, et au mépris du principe de la non-rétroactivité des lois.
Levante en général Caducité du XIIe siècle,
Il dépeint au vif la caducité des choses de ce monde,
La mangiférine a un effet antioxydant et retarde la caducité.
Caducité de l'offre;
Projet transmis par le Sénat sous la législature précédente et relevé de caducité.
Tout retrait ou caducité du certificat, visé à l'article 7,§ 3, alinéa 4.».
DECEMBRE 1999.- Loi relevant de caducité certains projets de loi réglant une matière visée à l'article 78 de la Constitution 1.
Au début de la Phase I, 5 services de la Commission ont présenté des actes candidats à l'abrogation et à la déclaration de caducité.
Dans les 10 jours ouvrables à compter de cet envoi, sous peine de caducité de l'offre, l'acheteur accepte la remise de prix.
de la mise en œuvre des actions d'abrogation/déclaration de caducité et de codification.
Outre la résistance à la caducité et l'amélioration de l'immunité, le bêta-carotène est également un pigment important
L'éventuelle caducité d'une disposition, en raison d'une
informe la CWaPE en cas de caducité.
élimination de la législation obsolète par un retrait ou par une déclaration de caducité);
Caducité de la directive postale en l'absence de décision sur la poursuite de l'ouverture du marché.
Projet transmis par la Chambre des représentants sous la législature précédente et relevé de caducité, n° 270/1.- Projet non évoqué par le Sénat, n° 270/2.