Voorbeelden van het gebruik van Comme annexe in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Medicine
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Colloquial
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Official
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'annexe comprend les dispositions du"règlement concernant le transport international ferroviaire de marchandises dangereuses"(RID) publié comme annexe I de l'appendice B de la Cotif,
joint comme annexe à l'arrêté royal,
Les projets TCT figurant dans la liste reprise comme annexes III;
Le texte figurant en annexe au présent règlement est ajouté comme annexes I et II.
Ces annexes sont jointes au statut du personnel des Etablissements scientifiques flamands comme annexes XIIIa et XIVa.
Ces annexes sont jointes à l'arrêté de base OPF du 30 juin 2000 comme annexes Xa et XIa.
Ces annexes sont jointes au statut du personnel flamand du 24 novembre 1993 comme annexes XIXa et XXa.
Les annexes III du présent arrêté sont ajoutées à l'arrêté susvisé du 12 juin 1995 comme annexes 13.
Pour l'évaluation des risques des substances, les annexes suivantes du présent arrêté sont ajoutées comme annexes à l'arrêté royal du 24 mai 1982.
A la page 12076 du Moniteur belge du 13 mars 2003 les tableaux ci-dessous doivent être insérés comme annexes à la loi du 3 février 2003 apportant diverses modifications à la législation relative aux pensions du secteur public.
est fixé provisoirement pour une partie du territoire de la commune de Brecht telle que délimitée sur la feuille 8/5 et jointe comme annexes 1ère et 2 au présent arrêté.
L'annexe au présent règlement est ajoutée comme annexe.
L'annexe du présent règlement est insérée comme annexe II.
L'annexe de la présente directive est ajoutée comme annexe I.
L'annexe du présent arrêté est ajouté comme annexe 2 au même arrêté.
L'annexe II du présent arrêté est ajouté comme annexe 5 au même arrêté.
L'annexe du présent arrêté est ajoutée comme annexe III de l'arrêté ministériel précité.
L'annexe devient annexe I. L'annexe du présent règlement est ajoutée comme annexe II.
Ce rapport a été publié comme Annexe VI au 12e Rapport de l'Organe Permanent.
Ce RCP du« jour 90» a donc été adopté comme annexe III de l'avis du CPMP.