Voorbeelden van het gebruik van Conventionnellement in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
tous sont traités par des méthodes élémentaires appelé conventionnellement.
Sans préjudice du paiement des intérêts qui leur sont conventionnellement ou légalement dus sur leurs créances,
l'autre conjoint a des revenus professionnels de source belge qui sont exonérés conventionnellement ou des revenus professionnels de source étrangère,
Sans préjudice du paiement des intérêts qui leur sont conventionnellement ou légalement dus sur leurs créances,
Pour l'application des§§ 2 et 3, les personnes mariées sont considérées non comme des conjoints mais comme des isolés, lorsqu'un seul des conjoints recueille en Belgique des revenus soumis à l'impôt et que l'autre conjoint a des revenus professionnels de source belge ou étrangère qui sont exonérés conventionnellement, d'un montant supérieur à 270 000 francs.
sur fonds de commerce- une sûreté réelle qui a été consentie conventionnellement.
Les préparations magistrales donnent droit au remboursement des honoraires dont le montant est égal au produit de la valeur de la lettre clé P, fixée conventionnellement, et du coefficient dont cette lettre clé est affectée en exprimant la valeur relative de chaque préparation magistrale.
catégorie des fonctionnaires généraux, fixés conventionnellement dans les limites des montants minimum
Les ouvriers portuaires appartenant au contingent complémentaire ne peuvent prétendre aux avantages supplémentaires octroyés conventionnellement aux ouvriers portuaires appartenant au contingent général(appelés aussi"ouvriers portuaires occasionnels"),
qui est conventionnellement appelé HFR 4 k. Associée à l'utilisation de la technologie HDR de rendu de couleur amélioré(Plage dynamique élevée)
L'année complète comporte conventionnellement 365 jours calendaires.
Elle est prise conventionnellement égale à 7,85 kg/dm3.
Des instruments financiers présentant les mêmes caractéristi ques pour le même montant ou acceptés conventionnellement comme tels;
Le CHU Saint-Pierre a été conventionnellement chargé d'effectuer ces enquëtes sociales par douze CPAS de la Région de Bruxelles-Capitale.
Il est conventionnellement établi qu'un jour de congé de réduction du temps de travail est équivalent à 10 minutes de la durée de travail hebdomadaire moyenne annuell.
Les parties qui ne sont pas des consommateurs peuvent déroger conventionnellement aux dispositions de l'article 7,§ 1er,
Saveurs conventionnellement divisé en plusieurs types.
Nous diviserons conventionnellement les touristes en quatre groupes.
Je chanterais toujours le chant de cette façon après le chanter conventionnellement pour les premières minutes.
Les parties qui ne sont pas des consommateurs peuvent déroger conventionnellement aux dispositions de l'article XII.