Voorbeelden van het gebruik van Définies ci-après in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
à un Tribunal d'arbitrage dans les conditions définies ci-après.
Comprenant la nature des Règles du régime de paiement(telles que définies ci-après) et la discrétion qu'elles fournissent aux Systèmes de cartes
La maison doit être accessible selon l'horaire défini ci-après.
Le vote, tel que défini ci-après, vaut pour l'Assemblée plénière,
bénéficie d'une subvention forfaitaire tel que définie ci-après.
qu'aux« produits énergétiques» définis ci-après.
varient pour les autres catégories en fonction de la tension salariale définie ci-après.
Par dérogation au§ 1er, le pouvoir organisateur pour les écoles de l'enseignement néerlandophone dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale peut remplacer l'aiguillage par les dispositions suivantes, dans la période d'inscription définie ci-après.
d'exploitation délivrée par l'autorité définie ci-après.
Les utilisateurs peuvent accéder au présent Site et à son contenu(tel que défini ci-après) dans le seul objectif de préparer,
d'utiliser ce Site ainsi que son Contenu(tel que défini ci-après) dans le seul objectif de préparer,
tout en conservant vos informations personnelles en sécurité, tel que défini ci-après.
tout en conservant vos informations personnelles en sécurité, tel que défini ci-après.
y compris tout Contenu(tel que défini ci-après), ainsi que des présentes Conditions Générales d'Utilisation, à tout moment et sans avertissement préalable.
bénéficient du régime des congés de vacances annuelles défini ci-après.
qui a payé la cotisation syndicale pour chaque mois de la« période de référence», définie ci-après, dans laquelle se situe la date de référence.
moyens disponibles au fonds d'insolvabilité sont égaux ou supérieurs au montant défini ci-après.
bénéficient du régime des congés de vacances annuelles défini ci-après.
des centres psycho-médico-sociaux pour l'enseignement spécial, bénéficient du régime des congés de vacances annuelles défini ci-après.
exprime l'intégralité de l'accord avec vous au sujet de votre participation à nos Événements et/ou l'utilisation du système PSLive(tel que défini ci-après); et(c)