Voorbeelden van het gebruik van De certains documents in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
générale de la société, certaines législations locales peuvent imposer la conservation de certains documents pendant une période donnée.
l'archivage électronique de certains documents dans le cadre de la relation individuelle de travailSection 1re.- L'utilisation de la signature électronique pour la conclusion de contrats de travailArt.
Vu l'arrêté ministériel du 30 mars 2005 déterminant les modèles de certains documents visés à l'arrêté royal du 11 mai 2004 relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite des véhicules à moteur, modifié par l'arrêté ministériel du 20 juillet 2006;
Elles visaient à obtenir: i la communication de certains documents que les plaignants se refusaient à fournir en invoquant le"privilege from self-mcrimination";
L'annexe 4 à l'arrêté ministériel du 30 mars 2005 déterminant les modèles de certains documents visés à l'arrêté royal du 11 mai 2004 relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite des véhicules à moteur, est remplacée par l'annexe 1 au présent arrêté.
La reconnaissance des effets de certains documents d'état civil(par exemple relatifs à la filiation,
Annexe 1re à l'arrêté ministériel du 15 septembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel déterminant les modèles de certains documents visés à l'arrêté royal du 11 mai 2004 relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite des véhicules à moteur.
Au cours de l'exécution d'un contrat de vente entre une entreprise française et une entreprise allemande, l'acheteur allemand s'est fait ouvrir un crédit documentaire à durée déterminée par une banque allemande qui elle même a mandaté une banque française pour effectuer le paiement d'une somme représentant le prix de vente contre remise de certains documents.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 15 septembre 2006 modifiant l'arrêté ministériel du 30 mars 2005 déterminant les modèles de certains documents visés à l'arrêté royal du 11 mai 2004 relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite des véhicules à moteur.
Cette obligation entraîne souvent un coût double pour les sociétés puisqu'elles doivent non seulement assurer la traduction de certains documents dans la langue de l'État membre où est située la succursale,
Cette obligation entraîne souvent un coût double pour les sociétés puisqu'elles doivent non seulement assurer la traduction de certains documents dans la langue de l'État membre où est située la succursale,
La Commission a déjà présenté des propositions visant à améliorer la sécurité de certains documents fondamentaux comme les visas
l'État membre d'accueil pourrait toujours exiger la tenue, sur le lieu de travail, de certains documents qui sont nécessairement générés et tenus sur place
la remise de certains documents conditionne la libération des tranches.
l'utilisation de Translator's Workbench a été étendue à la traduction de certains documents(pas uniquement les marques)
des exemplaires supplémentaires de certains documents au dossier de la demande.
est perçue comme supérieure, les délais exigés pour les traductions internes de certains documents sont courts du fait des méthodes de travail appliquées,
la Slovénie et la Slovaquie de certains documents comme équivalant à leurs visas nationaux aux fins de transit par leur territoire _BAR.
MARS 2005.- Arrêté ministériel déterminant les modèles de certains documents visés à l'arrêté royal du 11 mai 2004 relatif aux conditions d'agrément des écoles de conduite des véhicules à moteur,