Voorbeelden van het gebruik van Fiscalement in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
étant donné qu'il ne serait pas fiscalement intéressant de conclure un contrat sur la base de différences de prix ou de valeurs uniquement.
Indiquez le nombre d'enfants fiscalement à charge de l'autre parent
Épargne fiscalement avantageuse pour les entrepreneurs Outre l'épargne-pension
en cohabitation légale sont imposés fiscalement en tant qu'isolés,
non au travail, comparable en ce sens avec les allocations familiales en Belgique qui ne sont pas non plus taxées fiscalement.
vous pouvez déduire fiscalement des parties de l'investissement
des données permettrait(entre autres) de déterminer la personne dont l'élève ou l'étudiant était fiscalement à charge au cours de l'avant-dernière année précédant l'année scolaire ou académique envisagée.
Étant donné qu'aucun report rétroactif de la perte fiscalement admise pour 1990 n'est possible selon l'article 10 bis de la GewStG,
Etant donné que le KBC Home& Long-Term Plan vous permet d'épargner à l'avance de manière fiscalement avantageuse, vous disposez en outre d'une plus grande marge de manœuvre sur le plan financier pendant la durée du remboursement de votre crédit-logement.
Pour être fiscalement à charge, un enfant doit faire partie du ménage le 1er janvier de l'exercice d'imposition
ces revenus de remplacement sont réduits d'un montant égal à la déduction forfaitaire pour frais professionnels qui est fiscalement appliquée aux rémunérations et profits.
cela créerait un risque moral pour les pays fiscalement sains en période de crise.
État membre de résidence, mais certaines sont considérées comme fiscalement transparentes par d'autres États membres.
les prêts intra-groupes dans les pays plus avantageux fiscalement.
À l'occasion d'une aliénation non visée au 1°, d'immobilisations incorporelles sur lesquelles des amortissements ont été admis fiscalement ou d'immobilisations corporelles
D'autre part, pour être considéré, fiscalement parlant, comme professionnel,
Les parties requérantes ne voient pas pourquoi le statut fiscalement plus attrayant est maintenu pour les forains,
d'une personne habitant sous le même toit et qui, fiscalement, est à charge du titulaire de la carte,
Proposition de loi modifiant l'article 12 du Code de la taxe sur la valeur ajoutée en vue d'encourager fiscalement les dons de biens de première nécessité en surplus de stock à des organismes à caractère charitable, humanitaire ou philanthropique agréés(Exonération de TVA)(5-2088).
déterminé sur la base des revenus annuels des personnes dont il est fiscalement à charge.