Voorbeelden van het gebruik van Fiscalis in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
des outils de gestion de programme(financement conjoint à 50% par les programmes Fiscalis et Douane 2002) et le financement des
Dans ce contexte, il importe de souligner l'importante contribution que les programmes communautaires Douane 2013 et Fiscalis 20134 continueront d'apporter au bon fonctionnement du marché intérieur,
ce qui a représenté un coût de développement important pour les programmes Fiscalis et Douane 2002.
pour succéder aux programmes Douane 2013 et Fiscalis 201313.
pour succéder aux programmes Douane 2013 et Fiscalis 201312.
Toutefois, des chevauchements n'existent qu'en ce qui concerne les actions conjointes du programme Fiscalis(séminaires ou ateliers, par exemple); aucune des initiatives de l'IOTA(ou autre initiative régionale) ne saurait remplacer l'échange essentiel d'informations par voie électronique avec tous les pays proposé par Fiscalis 2013.
Le programme Fiscalis 2013 fonctionnait dans un contexte similaire à celui de deux grandes organisations internationales, dont les activités, les objectifs et les publics cibles se chevauchaient dans une certaine mesure avec ceux de Fiscalis, à savoir l'Organisation de coopération
du Conseil portant adoption d'un programme communautaire pour améliorer le fonctionnement des systèmes d'imposition sur le marché intérieur(programme Fiscalis 2007) Doc:
Cette semaine, nous avons discuté de plusieurs programmes de ce type, Fiscalis, Karolus, etc. Nous faudra-t-il toujours passer par un programme d'échange pour obtenir cette coopération intensifiée
Si Fiscalis 2007 ne se présentait pas comme une extension du programme existant,
Ainsi, la décision Fiscalis avait comme principal objectif,
Selon les parties prenantes, l'échange d'informations entre tous les pays de l'Union par l'intermédiaire des systèmes informatiques financés par Fiscalis est crucial pour que les agents du Fisc puissent mieux contrôler les opérations
de la Hongrie au programme d'action communautaire Fiscalis, qui vise à améliorer les systèmes de fiscalité indirecte du marché intérieur doc.
Il s'est avéré que les systèmes informatiques nationaux avaient complété les fonctionnalités des systèmes informatiques financés par Fiscalis et que, dans ce cas de figure,
le nouveau programme, dit Fiscalis 2007, se fonde sur l'expérience acquise
qui sont couverts par le programme Fiscalis existant, mais aussi dans le domaine de la fiscalité directe,
Le programme Fiscalis 2007 vise dès lors à contribuer à faire mieux fonctionner le marché intérieur en soutenant les efforts déployés par la Communauté
des questions de gestion du programme Fiscalis.
la sécurité»48 considère que le modèle de gestion des programmes Douane et Fiscalis«offre des perspectives très prometteuses pour l'amélioration de la gestion des programmes spécifiques en ce sens qu'il permet de répondre rapidement et de manière flexible aux besoins opérationnels»49.
Douane, Fiscalis et lutte contre la fraude.