Voorbeelden van het gebruik van Imposable in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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les dividendes acquis et plus-values réalisées de votre bénéfice imposable.
lors de la détermination de son bénéfice imposable en Allemagne.
Le calcul du revenu imposable dans l'état membre d'emploi doit, dans certaines circonstances, prendre en compte les revenus négatifs relatifs à une habitation située dans l'état membre de résidence.
Le montant ainsi obtenu de la base imposable ne peut toutefois excéder la valeur déterminée selon l'alinéa 4,
l'avantage en principe imposable peut être diminué de l'intervention personnelle du bénéficiaire de l'avantage.
En règle générale, un travailleur est imposable dans son pays de travail, sauf dans les cas cumulatifs(régime des 183 jours),
l'État membre auquel l'assujetti non établi choisit de notifier le moment où il commence son activité imposable sur le territoire de la Communauté conformément aux dispositions du présent article;
L'assujetti non établi informe l'État membre d'identification du moment où il commence son activité imposable, la cesse ou la modifie au point de ne plus pouvoir se prévaloir du régime spécial.
la cessation de son activité imposable.
à savoir la base imposable, est objectif
seule la fraction des revenus qui est imputable aux activités exercées à l'intervention de ladite base fixe est imposable dans cet autre Etat;
est imposable dans ledit autre Etat.
scinde toute opération transfrontière en une vente transfrontière exonérée et une acquisition transfrontière imposable.
la manière dont il sera effectué et faire en sorte qu'il n'en résulte pas une charge imposable supplémentaire qui peut elle-même conduire à une double imposition?
Lorsqu'il opte pour ce régime spécial, il informe par voie électronique l'Etat membre qu'il choisit pour s'y faire identifier du moment où il commence cette activité imposable.
Toutefois, toute pension alimentaire ou autre paiement d'entretien payé par un résident d'un des États contractants à un résident de l'autre État contractant n'est imposable que dans le premier État dans la mesure où il n'est pas déductible pour le débiteur.
Il convient que les contrôles soient initiés et coordonnés par l'autorité fiscale principale, mais ils peuvent également être déclenchés à la demande des autorités d'un État membre dans lequel un membre du groupe est imposable.
correspondant au revenu ou à la fortune imposable en Belgique conformément aux dispositions de la Convention.
Et, d'autre part, les sociétés ayant fait des frais dont le caractère d'avantage professionnel de toute nature imposable est établi dans le chef du gérant, mais n'ayant pas établi
N'ont pas bénéficié pour l'avant-dernière année précédant l'année du bail d'un revenu imposable globalement supérieur à 46.837 EUR,