Voorbeelden van het gebruik van Jurisprudence in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
Selon la jurisprudence de la Cour31, il est incontestable que le droit à la libre circulation des travailleurs implique le droit de séjour en vue de chercher un travail.
Voir également la chronique trimestrielle de jurisprudence du Bulletin des Communautés européennes: Bull.
Cette jurisprudence a acquis une importance supplémentaire lors de l'amendement constitutionnel du 29 octobre 1974 2.
Premièrement, votre jurisprudence a su interpréter avec intelligence les mutations économiques,
Si je puis dire ceci à Mme Ghilardotti, l'idée que nous devrions commencer à développer une jurisprudence des pratiques commerciales loyales dans l'Union européenne est une grande idée.
Lundi, votre porte-parole a dit qu'une telle procédure pourrait être déployée sur la base de la jurisprudence et du droit internationaux.
une fonction assurant l'unité de jurisprudence;
il est l'auteur de différents articles et commentaires de jurisprudence.
n'est pas publiö au Recueilde jurisprudence.
Par sa conception, il serattache ä l'ancien Röpertoire de la jurisprudence relative aux traitös instituant les Commun au t äs europöennes.
la Cour a également suivi sa jurisprudence«Cassis de Di jon».
sa décision de ne pas divulguer les documents à ce stade de la procédure était conforme à la jurisprudence pertinente.
tout en respectant la jurisprudence du Conseil d'Etat
en 1727 il a obtenu le diplôme de docteur en jurisprudence.
aux mandataires qui assurent l'unité de jurisprudence au sein d'un service.
les principes généraux du droit communautaire continuent à alimenter la jurisprudence.
j'espère que de nombreux pays en reconnaîtront la jurisprudence.
Cette partie de l'amendement représenterait un pas en arrière par rapport à l'actuelle jurisprudence.
la Cour de justice"déploie" déjà largement la Charte dans sa jurisprudence.
a également précisé l'interprétation des directives à travers sa jurisprudence.