Voorbeelden van het gebruik van Orphelines in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Pour les ministres l'octroi de licences pour les œuvres orphelines et les normes de numérisation sont parmi les questions qu'il convient de résoudre
Aucune modification majeure ne doit être apportée à la directive 2003/122/Euratom la plus récente relative au contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines, à l'exception d'une extension du champ d'application de certaines exigences à toute source radioactive scellée.
L'option d'une licence spécifique pour les œuvres orphelines(option 4)
Aucune modification majeure ne doit être apportée à la directive la plus récente relative au contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines(2003/122/Euratom), à l'exception d'une extension du champ d'application de certaines exigences à toute source radioactive scellée.
La pharmacie de son mari sera pour les petites orphelines une seconde maison,
Afin de faciliter la recherche efficace des titulaires des droits d'auteur et la large diffusion des œuvres orphelines, il est essentiel de disposer pour chaque secteur de bases de données
publiques chargées de la numérisation des œuvres orphelines ainsi que des œuvres protégées qui ne sont plus disponibles dans le commerce.
Vu la directive 2003/122/Euratom du Conseil du 22 décembre 2003 relative au contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines, notamment l'article 10;
à un traitement sérieux des œuvres orphelines, ainsi qu'à la réduction des charges pesant sur les petites et moyennes entreprises.
L'adoption, le 22 décembre 2003, de la directive 2003/122/Euratom du Conseil relative au contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines rend également nécessaire l'adaptation du libellé des dispositions concernant la réexpédition des sources scellées radioactives.
Par ailleurs, plusieurs mesures d'exécution du Code de droit économique ont été adoptées notamment en matière d'œuvres orphelines, de durée de protection des droits des artistes-interprètes ou exécutants et de droit de suite.
les organismes de radiodiffusion de service public peuvent sous certaines conditions utiliser des œuvres orphelines sans avoir besoin de l'autorisation de l'ayant droit.
2 sont également des oeuvres orphelines au sens des articles XI.192/1
il se prononce également en faveur de la numérisation des œuvres orphelines.
Je songe à une définition européenne des œuvres orphelines.
Initiative législative sur les œuvres orphelines pour les bibliothèques numériques.
Vous êtes vraiment 2 orphelines entraînées par des ninjas Yakuza?
de ce fait, nous sommes orphelines.
Ils emmènent au sud des oies orphelines… Une odyssée de plus de 750 km.
J'ai également dit pourquoi je souhaitais travailler sur une directive portant sur les œuvres orphelines.