Voorbeelden van het gebruik van Preneur in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'agriculteur cédant et le preneur des droits signent pour accord le formulaire de transfert de droits.
abonnement au frais du preneur.
La souscription d'un unique contrat d'assurance incendie au nom de tous les colocataires Les colocataires désignent un preneur qui souscrit seul la police d'assurance.
Dans un contexte B2B, les prestations de services sont en principe localisées à l'endroit où le preneur est établi.
Les marchandises voyagent toujours au risque du preneur, quelles que soient les modalités du transport.
Cette dispense est aussi applicable à la rétrocession, par Le preneur ferme, dans Les six mois de l'émission.
Avoir vérifié, sur la base d'un ensemble cohérent de données provenant d'une source indépendante, que le preneur est un assujetti établi dans la Communauté.
Des prestations de services dans le cas où la taxe est due uniquement par le preneur conformément à l'article 21 paragraphe 1 point b de la directive 77/388/CEE;
Ces opérations seraient donc taxées dans le pays du preneur, contrairement à ce qui est appliqué actuellement.
Les formalités imposées au preneur sont dès lors à considérer
L'Etat membre du preneur ne peut s'y opposer
Personnellement, je dois vous dire que je suis évidemment preneur de toute idée nouvelle à ce sujet.
Démétrios y gagne son surnom de Poliorcète(« Preneur de ville») bien qu'il ne s'empare pas complètement de la cité.
Les droits et obligations du preneur qui découlent du bail à ferme ne peuvent pas non plus en faire partie. Art.
A ce propos, je suis preneur de plus d'info sur tes acquisitions(fournisseur et prix).
Le preneur sait donc précisément à combien se monte son capital minimal au terme du délai.
Si le cheptel périt en entier sans la faute du preneur, la perte en est pour le bailleur.
Le droit de préemption du preneur en cas d'achat à l'amiable par les pouvoirs publicsministre de l'Agriculture et des Classes moyennes.
Le preneur de cette assurance-épargne peut bien entendu désigner l'enfant comme bénéficiaire,
Comme le dernier preneur a quitté la salle,