Voorbeelden van het gebruik van Progressivité in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'argument avancé par le Conseil des ministres- à savoir le souci d'éviter l'effet de la progressivité de l'impôt lié au cumul du pécule de vacances avec les autres revenus de l'année durant laquelle ce pécule est payé-, s'il est de nature à justifier l'application à
du décret du 6 mars 1996 de la Région wallonne au motif qu'il réservait« l'application de la progressivité aux seuls paris sur les courses courues à l'étranger,
protection de l'environnement, préservation des obligations de service public pesant sur certaines entreprises, progressivité de l'ouverture, etc.),
Proposition relative à la progressivité et implications.
Progressivité des contributions des États membres
J'ai été recrutée par cette firme… avec diverses promesses de progressivité et de tolérance.
Enfin, les modalités de la progressivité de la taxe contestée ne reposent sur aucun critère objectif.
C'est du côté des dépenses, qui sont redistributives, que la progressivité est opérée.
Que les quotas de la CASBA poursuivent cette progressivité en zones d'habitat et en zones de mixité.
Pragmatisme et progressivité: coopération pratique sur le terrain qui pourrait se concentrer sur des projets et des domaines concrets.
l'impôt sont très faibles, ce qui implique un usage limité de la progressivité 4.
Le centre de gravité de l'imposition passant à l'imposition indirecte, la progressivité de l'imposition faiblit, et avec la progressivité on a réduit les différences de revenus.
Le CESE estime qu'il y a plusieurs aspects dans le débat sur la progressivité du taux de modulation.
La progressivité du barême de cet impôt est telle que les taux marginaux d'imposition sont généralement supérieurs aux taux d'impôt sur les sociétés.
le Portugal d'introduire un élément important de progressivité dans le système de ressources propres.
Le Comité estime que la progressivité de la transmission peut être un facteur de réussite, ce que facilite par exemple l'installation dans un cadre sociétaire.
Cette progressivité doit être clairement établie dans le plan de fermeture, lequel doit également
Dans le système critiqué, le législateur accepte cette atténuation de la progressivité en appliquant, pour les héritiers des deux premières catégories, le pourcentage à la part que chaque héritier recueille.
Concernant la progressivité dans les contributions budgétaires, proposée par l'Espagne, la Commission a également élaboré des simulations sur les conséquences qu'elle entraînerait sur les contributions des Etats membres.
Elle est dès lors seule à être soumise à la taxation la plus élevée et la progressivité a ainsi pour effet, en réalité, de protéger les agences hippiques situées en Région wallonne.