Voorbeelden van het gebruik van Proroger in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, considérant que les conditions justifiant cette prorogation persistent et qu'il convient, dès lors, de proroger la validité dudit règlement.
Il convient, par conséquent, de proroger temporairement pour une courte période, les taux et les exonérations liés à la taxe dite APIM, au niveau atteint le 31 décembre 2000.
Considérant qu'il y a lieu de tenir compte de ces difficultés et de proroger le délai prévu à l'article 4 paragraphe 1 du règlement précité;
En cas de poursuites pénales l'autorité peut proroger ce terme pour des périodes de quatre mois au plus pendant la durée de la procédure pénale,
La Commission a négocié au nom de la Communauté un accord sous forme d'échange de lettres afin de réviser et de proroger l'accord bilatéral et les protocoles existants sur le commerce des produits textiles
Objet: proroger jusqu'au 31 décembre 2001 le mandat du représentant spécial
La décision de proroger la reconnaissance est prise conformément à la procédure visée à l'article 23, paragraphe 2,
Dès lors, la Commission propose de proroger une dernière fois ce régime d'importation temporaire spécial jusqu'au 31 décembre 2010,
Chypre, Malte et la Pologne peuvent proroger de 24 mois les délais visés à l'article 5, paragraphe 5, premier alinéa, et à l'article 7, paragraphe 2, de la directive 2002/96/CE.
Objet: proroger, pour deux ans, les dispositions spéciales prévues au règlement(CEE)
En conséquence, le Conseil a décidé à trois reprises, sur proposition de la Commission, de proroger de six mois l'application de la deuxième directive,
le tribunal peut proroger une fois et au maximum pour trois mois la période d'observation prévue à l'article 15,§ 1er.
C'est pourquoi la Commission estime nécessaire de proroger le FER, en établissant une deuxième phase plus stratégique,
Objet: proroger jusqu'au 31 décembre 1998 l'action commune 95/545/PESC, relative à la participation de l'Union européenne dans les structures de mise en œuvre de l'accord de paix pour la Bosnie-Herzégovine.
La Commission a continué à poursuivre un cas concernant la mauvaise application de l'accord d'association avec la Turquie par un État membre résultant dans une discrimination des travailleurs turques qui voudraient proroger leur permis de résidence.
Avant d'accorder, de refuser ou de proroger une licence ou de la modifier sensiblement,
Objet: proroger, pour deux ans, les dispositions spéciales prévues au règlement(CEE)
Considérant qu'il est impérieux de proroger dans les plus brefs délais l'Accord de coopération
Objet: proroger, en 1994, les mesures spéciales d'assistance financière aux opérateurs concernés par l'impossibilité de traverser le ter ritoire de l'ancienne Yougoslavie
il convient de proroger, pour une année, la période pour laquelle le montant de la compensation a été fixé.