Voorbeelden van het gebruik van Reliquat in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Lors de sa lOème session ordinaire, le Conseil a notamment examiné la question de l'utilisation des £cliquats STABEX de la deuxième Convention, et notamment que ce reliquat pourrait se situer à environ 100 MECUs.
constitue le reliquat.
constitue le reliquat.
d'une garantie budgétaire, tout reliquat provenant du budget de l'Union est reversé au budget;
Cette croyance(reliquat des enseignements d'Adam concernant les mondes des maisons), ainsi
des métaux précieux sous la surface de la terre, à l'aide d'une baguette divinatoire en bois, est un reliquat des anciens cultes des arbres.
les hommes par le secteur des assurances est un reliquat du temps passé utilisant la solution de la facilité.
Réorientation du reliquat de la première tranche du PIN du 8ème FED vers des projets au bénéfice direct des populations haïtiennes,
Le juge dans cette seconde hypothèse doit pouvoir prévoir une indemnisation individuelle pour les membres du groupe qui se seront fait connaître à la suite de la mesure d'information du jugement et le reliquat doit être affecté à des actions réparant indirectement le préjudice subi par le groupe.
la saisie-exécution conserve ses effets à l'égard du reliquat des impôts sur les revenus,
tout autre reliquat éventuel lié à l'application du règlement(CE)
20% à l'Amérique latine, le reliquat de 5% constituant une réserve en vue de permettre une certaine flexibilité pour répondre aux demandes de financement de projets intéressants dans les deux régions.
du règlement actuel sur l'IFOP(2792/1999),«pour le reliquat de la période de programmation qui n'est pas encore couvert par un programme d'orientation pluriannuel approuvé par la Commission, les éléments de programmation sont purement indicatifs».
tout en retenant le principe que ce reliquat soit affecté à ceux des Etats ACP dont les demandes de transferts pour les années 1980
Pour le reliquat de la période de programmation qui n'est pas encore couvert par un programme d'orientation pluriannuel approuvé par la Commission, les éléments de programmation sont purement indicatifs;
35% de chaque mesure), le reliquat restant à la charge des États membres.
Le Conseil est convenu en outre en décembre 1985 d'autoriser l'utilisation en 1986 du reliquat des crédits d'engagement des aides non remboursables de 100 millions d'Écus
à l'exploitation d'une part appropriée du reliquat des ressources biologiques des zones économiques exclusives des Etats côtiers de la même sous-région
Les Etats géographiquement désavantagés ont le droit de participer, selon une formule équitable, à l'exploitation d'une part appropriée du reliquat des ressources biologiques des zones économiques exclusives des Etats côtiers de la même sous-région
le montant des subventions visées au§ 1er correspond au reliquat calculé en vertu des dispositions de l'article 23,§ 3, dudit arrêté.