Voorbeelden van het gebruik van Sauf les exceptions in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
coordonne les services communaux et, sauf les exceptions prévues par la loi
est, sauf les exceptions prévues par la loi assuré par le procureur du Roi territorialement compétent.».
Sauf les exceptions prévues, lorsqu'un même réquisitoire entraîne la répétition des prestations indiquées à l'article 20,
l'interruption de carrière est transformée en période de non-activité, sauf les exceptions fixées par l'autorité fédérale.
chaque administrateur est censé agir avec l'accord de l'autre administrateur lorsqu'il accomplit seul un acte ayant trait au régime de protection judiciaire, sauf les exceptions prévues par la loi.". Art.
Sauf les exceptions définies à l'article 23 du décret du 29 mai 1984 portant création de l'organisme« Kind en Gezin»,
Sauf les exceptions prévues, lorsqu'un même réquisitoire entraîne la répétition des prestations indiquées à l'article 20,
en fixant ce montant aux seuls intérêts légaux, sauf les exceptions établies par la loi.
À la fin de l'exercice, sauf l'exception prévue à l'article 34;
Chicago et Seattle, sauf l'exception de la compagnie théâtrale de Dallas.
Il fait rapport à l'audience de toutes les contestations nées de la faillite, sauf l'exception prévue à l'alinéa 6;
Sauf l'exception prévue à l'article 1068,
Sauf l'exception prévue à l'article 991decies,
pour le solde, par des contributions financières sauf L'exception décrite au point 1.1.2., deuxième alinéa.
Sauf l'exception portée en l'article 205 ci-après, déchéance de l'appel,
Sauf les exceptions prévues par la loi, les inculpés ont le droit de recevoir des visites chaque jour.
Il a lieu à la commune, sauf les exceptions que la loi détermine.§ 3.
Il a lieu à la commune, sauf les exceptions à déterminer par la loi. Art.