Voorbeelden van het gebruik van Subside in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Considérant qu'il est donc nécessaire de maintenir un régime transitoire sous forme de subside;
Subside à l'A.S.B.L. Centre des Femmes« L'AMAZONE»,
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale décide d'octroyer ou de refuser le subside dans le délai prescrit par l'ordonnance du 14 mai 1998 organisant la tutelle administrative sur les communes de la Région de Bruxelles-Capitale.
Les crédits pour dépenses diverses du service social pourront être utilisés sous forme de subside à l'A.S.B.L.« Service social du SPF Santé Publique,
les missions et le subside des commission d'aide juridique,
Anne Depuydt dit que l'asbl Tournesol a renoncé à son subside et il y a eu une demande de ce groupe de citoyen qui est une association de fait qui s'est constitué il y a quelques mois.
après avoir sollicité l'avis du demandeur, diminuer le subside, refuser la liquidation du subside ou exiger le remboursement de subsides liquidés.
La demande d'accord de principe d'octroi de subside ne peut être adressée à la Région qu'après l'expiration du délai de tutelle fixé par la loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'aide sociale;
Subside voyage prospection- Agrégateur de contenus Imprimer Prime pour effectuer un voyage de prospection Recevez un remboursement de maximum 50%
Au Service de Réinsertion sociale A.S.B.L., rue de Boulet 17, 1000 Bruxelles- numéro de compte 0000193790-81, un subside de 2.914.777 F. destiné aux rémunérations de deux travailleurs sociaux
qui veut bénéficier d'un subside jusqu'à maximum quatre-vingt-cinq p.c. doit mentionner cela explicitement dans sa demande de subside.
La demande d'octroi de subside ne peut être adressée à la Région qu'après l'expiration du délai de tutelle fixé par la loi organique du 8 juillet 1976 des centres publics d'aide sociale.
Les bénéficiaires du subside doivent disposer d'un titre de propriété,
1060 Bruxelles- numéro de compte 000-0197557-65, un subside de 2.914.777 F. destiné à la rémunération de deux travailleurs sociaux et les frais de fonctionnement.
BRUXELLES.- Par arrêté du 7 mai 2001 est annulée la délibération du 30 mars 2001 par laquelle le conseil communal de la ville de Bruxelles sollicite trois douzièmes provisoires pour la période du 1er avril 2001 au 30 juin 2001 pour la liquidation de subside à diverses associations.
De recevoir tout subside émanant d'instances diverses tant au niveau régional,
A partir du 1er juillet 1999, le subside alloué est indexé conformément aux dispositions de la loi du 2 août 1971 organisant un régime de liaison à l'indice des prix à la consommation.».
la Commission de la Sécurité des Consommateurs sont transférés et ajoutés au subside du Conseil central de l'Economie. Art.
Dans les conditions qui sont fixées par lui, le Roi peut attribuer, sur la proposition du ministre, un subside pour le fonctionnement des organisations coupoles
demande s'il y a d'autres associations en attente de subside et comment ces associations sont mises au courant d'un subside qui serait redistribué suite à un renon.