Voorbeelden van het gebruik van Suspensive in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
L'autorité compétente peut prendre une telle décision suspensive lorsque les conditions pour un retrait ne sont pas encore réunies
L'absence de définition des modalités prévues au 9° de l'article L1523-14 n'est pas suspensive de l'exercice des droits de consultation
Article 3: Etablissement, condition suspensive et durée du Contrat 3.1 Le Contrat est toujours établi à la condition suspensive de l'existence d'une infrastructure opérationnelle complète,
L'action pénale relative aux faits qui font l'objet d'une procédure disciplinaire est suspensive de la procédure et du prononcé disciplinaire,
une convention relative à l'engagement de capital à risque, conclue sous la condition suspensive de l'octroi de la garantie,
de l'Italie et du Luxembourg, pour lesquels une clause suspensive avait été introduite dans les décisions d'adoption des documents de programmation.
Sous réserve de la réalisation de la condition suspensive visée à l'alinéa premier, la liste des établissements de crédit agréés en Belgique arrêtée le 31 décembre 1997,
d'une action n'est pas suspensive de l'obligation de payer la redevance
L'action pénale relative aux faits qui font l'objet d'une procédure disciplinaire est suspensive de la procédure et du prononcé disciplinaire,
inclut une clause essentielle, suspensive, sur les droits de l'homme,
par exemple par l'intermédiaire de contrats sous condition suspensive, de contrats à terme,
sont suspensifs.
Dans tous les autres cas, le recours est suspensif.
Ce recours n'a pas d'effet suspensif.
Le recours introduit n'est pas suspensif de la décision.
Le recours au Conseil d'Etat n'est pas suspensif.».
Le recours est introduit auprès du secrétariat du Conseil des Ministres et est suspensif.
Ce recours est suspensif de l'exécution.
Le recours a un effet suspensif.
Il semble préférable d'omettre le mot« suspensif».