Voorbeelden van het gebruik van Un système d'identification in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
pour le régime de paiement unique, un système d'identification et d'enregistrement des droits au paiement.
Le règlement(CE) n° 21/2004 du Conseil du 17 décembre 2003 établissant un système d'identification et d'enregistrement des animaux des espèces ovine
les exploitations agricoles et sur les demandes d'aide, un système d'identification des terres, un système d'identification
du Conseil établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
Le règlement(CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
Évaluation du règlement(CE) nº 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
de règlement du Parlement européen et">du Conseil établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
n° 21/2004 du Conseil du 17 Décembre 2003 établissant un système d'identification et d'enregistrement des animaux des espèces ovine
du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
pour le régime de paiement unique, un système d'identification et d'enregistrement des droits au paiement.
Le règlement(CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine, et abrogeant le règlement(CE) n° 820/97 du Conseil(9), prévoit l'obligation pour les détenteurs de bovins de communiquer des informations concernant
l'exportation par un passeport au sens de l'article 6 du règlement(CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins et concernant l'étiquetage de la viande bovine et des produits à base de viande bovine(35), comprenant toutes les
du Conseil établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins
La majorité des programmes ont trait à la mise en oeuvre d'un système d'information géographique(SIG) et d' un système d'identification des parcelles agricoles.
Le règlement(CE) n° 998/2003 fixait les limites temporelles de la période transitoire de validité d' un système d'identification des chiens, des chats et des furets de compagnie.
Nous sommes unanimes dans cette Assemblée pour convenir qu'un système d'identification volontaire tel que proposé par la Commission,
plus de vingt-quatre mois après l'échéance du 31 décembre 1999 fixée pour la mise en place d' un système d'identification et d'enregistrement efficient, présentait des déficiences.
Il est doté d'un Système d'identification automatique.
Il est équipé d'un Système d'identification automatique.