Voorbeelden van het gebruik van Version codifiée in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
préparations dangereuses(dichlorométhane)- version codifiée.
de certains droits voisins Version codifiée.
Par écrit.-(IT) J'ai voté pour le rapport de Mme Geringer de Oedenberg sur l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée de certaines importations définitives de biens version codifiée.
de surveillance de certaines maladies animales version codifiée.
administratives envisagées par les États membres dans le domaine des transports version codifiée.
à certains droits voisins du droit d'auteur dans le domaine de la propriété intellectuelle Version codifiée.
du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant les solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des denrées alimentaires et de leurs ingrédients version codifiée.
forestiers à roues" Version codifiée.
au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques version codifiée.
de la directive 89/391/CEE) version codifiée.
de parties d'entreprises ou d'établissements version codifiée.
des règles relatives aux services de la société de l'information" version codifiée.
la publicité faite à leur égard Version codifiée.
à l'élaboration d'une version codifiée.
2002/53/CE du Conseil concernant la commercialisation des se mences de légumes(version codifiée de la directive 70/458/CEE) et le catalogue commun des va riétés des espèces de plantes agricoles version codifiée de la directive 70/457/CEE.
Le Conseil a adopté la version codifiée de la directive 77/187/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises,
Le Conseil a adopté une version codifiée de la directive 76/308/CEE qui fixe les règles destinés à permettre le recouvrement, dans chaque État membre, des créances relatives à certains cotisations, droits
La version codifiée réunit les différentes modifications dans un acte unique,
Le Conseil a adopté une version codifiée de la décision accordant une garantie de la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts en faveur de projets réalisés à l'extérieur de la Communauté doc.
l'exécution des décisions en ma tière civile et commerciale(version codifiée)- JO C 27 du 26.1.1998.