Eksempler på brug af N'est applicable på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
L'hormonothérapie n'est applicable que dans les cas extrêmes, lorsque les autres traitements sont inefficaces.
Toutefois, l'article 2 paragraphes 2 et 3 n'est applicable que jusqu'au 31 décembre 1974.
n° 1612/68 n'est applicable dans les Etats membres actuels à l'égard des ressortissants helléniques
La garantie n'est applicable que si tous les segments ont été remplacés simultanément sur la remorque
L'accord, conclu en 1981, n'est applicable que pour une période d'essai de six mois
Le cours des actions de ces fonds communs de placement est fixé par le marché,« unincorporated investment trust»: fonds commun de placement non constitué sous la forme d'une société,« unincorporated»: organisme non constitué sous la forme d'une société,« other»: indique qu'aucune des valeurs prédéfinies figurant ci-dessus n'est applicable au fonds de placement.
Ses dispositions essentielles ne sont applicables que jusqu'au 30 juin 2006.
Les autorisations ainsi délivrées ne sont applicables que dans les États membres visés ci-dessus.
Elles ne sont applicables que si vous réservez directement sur notre site officiel.
Directive InfoSoc ne sont applicables aux programmes d'ordinateur.
La directive 96/53/CE fixe des masses maximales autorisées qui ne sont applicables qu'au trafic international.
Une note fournit également des informations qui peuvent n'être applicables que dans certaines situations.
Aucun d'eux n'était applicable à mon système.
Les autorisations ainsi délivrées ne sont applicables que dans les États membres visés ci-dessus.
Elles ne seront applicables qu'à un montant de EUR.
De telles mesures ne sont applicables qu'avec des médicaments prescrits par un médecin,
Cet article ne est applicable que se il ya un client qui ne agit pas dans l'exercice de sa profession ou d'une entreprise.
Les résultats de cette méthode ne sont applicables pour la plage de référence établie par cette méthode,
Les dispositions nationales en matière de recouvrement ne sont applicables que sur le territoire respectif des États membres.
Ces accords ne sont applicables que pour les membres de l'OMC qui les ont expressément acceptés.