Eksempler på brug af Ne doit pas entraîner på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
E L'application des points a à c ne doit pas entraîner un accès aux marchés nationaux de transport de marchandises par route plus restreint qu'au moment de la signature du traité d'adhésion.
(17) L'édulcoration ne doit pas entraîner un enrichissement supplémentaire par rapport aux limites fixées à l'annexe V,
L'article 23 du RDC ne doit pas entraîner davantage d'incertitude
Les modifications mineures qui ont peu d'impact sur le succès global du projet ne doit pas entraîner contraintes mêmes en tant
Le principe voulant que les fournisseurs établis en dehors de la Communauté et rendant des prestations de services à des clients à l'intérieur de la Communauté ne doivent s'enregistrer qu'en un seul endroit ne doit pas entraîner un glissement des revenus fiscaux entres les États membres.
L'utilisation de l'appareil ne doit pas entraîner des effets secondaires, car il passe à travers le
le soutien à un groupe ne doit pas entraîner de restrictions pour un autre groupe.
de l'alimentation en énergie de la machine ne doit pas entraîner de situations dangereuses.
Il rapile qu'une plus grande coordination des polijues ne doit pas entraîner de réduction du ontant de l'aide totale octroyée par la Comunauté et ses États membres.
Souligne que l'harmonisation que la Commission prévoit dans le domaine de la distribution de colis ne doit pas entraîner une baisse de la protection sociale
Néanmoins, il doit être clair que cela ne doit pas entraîner de dumping social.
Il souligne que l'inclusion de nouveaux produits dans l'organisation commune de marché des fruits et légumes ne doit pas entraîner de réduction des moyens financiers affectés aux produits déjà couverts.
Souligne qu'une stratégie européenne de construction d'une conception commune des systèmes européens de santé et de protection sociale ne doit pas entraîner une extension des compétences de l'UE dans le domaine de la santé.
notant que ce contrat ne doit pas entraîner la violation des obligations du diffuseur en vertu du présent Accord.
Cette décision ne doit pas entraîner de modification des taux minima de taxation appliqués en vertu de la présente directive,
Le Groupe estime également qu'une association plus étroite entre les parlements nationaux ne doit pas entraîner la création d'une nouvelle institution ou d'un groupe permanent doté de son propre personnel et de sa propre infrastructure.
Leur utilisation ne doit pas entraîner de modifications excessives de la composition physico-chimique
Cette décision ne doit pas entraîner de modification des taux minima de taxation appliqués en vertu de la présente directive,
De même, permettre des valeurs seuils différentes dans les États membres afin de tenir compte des conditions naturelles locales ne doit toutefois pas entraîner des divergences inacceptables en ce qui concerne le niveau de protection ou les distorsions de concurrence et du commerce.
les États-Unis soutiennent leur allié stratégique à l'OTAN(de manière à ce que la Turquie ouvre la voie à Rasmussen pour le poste de secrétaire général de l'OTAN) ne doit pas entraîner une accélération des négociations pour une adhésion totale.