Eksempler på brug af Que la notion på Fransk og deres oversættelser til Dansk
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Alois Mertes, au nom de la présidence du Conseil, a déclaré que la notion de souveraineté ne peut plus- depuis le jugement de Nuremberg- être posée en limite voire opposée à celle de contrôle
L'une des principales pierres d'achoppement dans cette tâche est le fait que la notion de produits dérivés est une propriété héréditaire fonctions analytiques pour tout ce qui n'est clairement pas le cas de solutions de second ordre général équations elliptiques.
Il convient de constater que la notion de«clause de réduction»
Souligne que la notion d'économie moderne évolue rapidement du fait des avancées numériques
du règlement n° 40/94 en considérant que la notion de marques défensives est incompatible avec le régime de protection de la marque communautaire.
doit admettre que la notion qu'il a eue du groupe de Monatte
Confirme la position de sa résolution du 17 novembre 2011 qui indique que la notion de responsabilité dévolue à l'État de commercialisation doit être approfondie en vue d'interdire l'accès aux marchés des produits relevant de la pêche INN;
Ils estiment aussi que la notion d'indépendance doit être interprétée en fonction de son contexte;
l'intérêt public spécifique des services de transport peut justifier que la notion de service public s'applique dans ce domaine;
Certes, il pourrait également être soutenu que la notion de«l'essentiel des droits» utilisée par la
Il demande également que la notion de«nouvelles installations»
de la directive 95/46 que la notion de« fichier»
de la directive 98/44 doit être interprété en ce sens que la notion d'embryon humain s'applique dès le stade de la fécondation aux cellules totipotentes initiales
Considère que la notion d'"approche sûre,les nanomatériaux qui sont déjà sur le marché, notamment dans les applications sensibles que sont les produits d'hygiène;">
Il s'ensuit que la notion de«situation inchangée», au sens de l'article 87,
A cet égard, il est à noter que la notion d'employeur n'est pas définie dans la Convention
A cet égard, il est à noter que la notion d'employeur n'est pas définie dans la Convention
Il s'ensuit que la notion de production«sous licence»