ALREADY IN EXISTENCE - traduction en Français

deeming the Irish Republic to be already in existence, Unionists in the north-east accepted it

décision en considérant que la République irlandaise existait déjà mais les unionistes au nord acceptèrent

The village was already in existence during the pre-Roman era

Le village existait déjà pendant l'ère préromaine

The representative of the Secretariat clarified that such a compilation covering the years up to 2000 was already in existence, and could be brought up to date.

Le représentant du secrétariat a précisé qu'une telle compilation couvrant la période antérieure à l'an 2000 existait déjà et qu'elle pouvait être mise à jour.

consequences of accidents already in existence when the application was submitted that were disclosed either partially

les suites d'accident qui existaient déjà au moment du dépôt de la proposition et qui n'ont pas été déclarées

The programmes in the three areas, which were already in existence when the plan was approved

Les programmes de ces trois domaines, qui existaient déjà au moment de l'approbation du PNCD

History of the settlement of the area shows that a route over the Col du Marchairuz was already in existence in medieval times.

L'histoire du peuplement montre qu'il existait déjà un passage par le col du Marchairuz au Moyen Age.

God also says that in addition to the coming of"the" antichrist-a special antichrist-there were many other antichrists already in existence during the era of the early church.

Dieu dit qu'en plus de la venue d'un antéchrist spécial, de nombreux autres antéchrists existaient déjà à l'époque de l'église des premiers temps.

The new nuclear-weapon-free zones, like those already in existence, should be based upon total transparency on the part of the States parties

Les nouvelles zones exemptes d'armes nucléaires, tout comme celles qui existent déjà, doivent être basées sur une transparence totale des États parties

Elements of the Central Register already in existence provide information on international search

Les éléments de ce fichier central qui existent déjà renseignent sur les équipes internationales de recherche

assessing the attractiveness of two concepts in comparison to competing models already in existence, and precisely defining the elements of design

d'évaluer l'attractivité de deux concepts en comparaison à des modèles concurrents déjà existants et définir exactement les éléments de design

Agreements already in existence or under negotiation suggest a need for liability regimes closely tailored to the particular circumstances of the activity in question

Les accords déjà en vigueur ou en cours de négociation suggèrent que l'on a besoin de régimes de responsabilité conçus spécifiquement en

make use of registries already in existence.

utilisent les registres qui existent déjà.

to belong to trade unions already in existence.

d'appartenir à des syndicats déjà existants.

My country believes that expansion of the membership must be made only by non-permanent members in order not to create new privileges in addition to those already in existence.

Mon pays estime que l'augmentation du nombre des membres ne doit concerner que les membres non-permanents pour ne pas créer de nouveaux privilèges en plus de ceux qui existent déjà.

however, the case of instruments already in existence.

elle n'aborde pas le cas des instruments déjà existants.

The absence of the alleged arms race in outer space can be attributed to the legal agreements on space already in existence.

actuellement de course aux armements dans l'espace, ce qui peut être attribué aux accords juridiques relatifs à l'espace déjà en vigueur.

the transformation of others that were already in existence.

la transformation d'autres qui existaient déjà.

Please provide information on the number of additional shelters created and those already in existence in the State party,

Veuillez fournir des informations sur le nombre de centres d'hébergement supplémentaires créés et sur ceux qui existent déjà dans l'État partie,

the bodies and procedures already in existence, especially as they have the advantage of being more

les organes et procédures déjà existants d'autant qu'ils ont l'avantage d'être plus

The entitlement to pensioner's child benefits already in existence at the time of initiating divorce proceedings shall not be affected by pension compensation in the event of divorce.

Le droit à une rente d'enfant de retraité, qui existe déjà au moment de l'introduction d'une procédure de divorce, ne sera pas affecté par le partage de la prévoyance en cas de divorce art.