BASED ON A PROPOSAL - traduction en Français

The secretariat will present a plan for revision of the Gothenburg Protocol, based on a proposal by the Chair of the Working Group for a work programme

Le secrétariat présentera un plan de révision du Protocole de Göteborg, en s'appuyant sur une proposition du Président du Groupe de travail concernant le programme de travail

Based on a proposal from a Member State

Sur la base d'une proposition d'un État membre

The item is based on a proposal from Saudi Arabia contained in document FCCC/KP/CMP/2005/2

Ce point est fondé sur une proposition de l'Arabie saoudite figurant dans le document FCCC/KP/CMP/2005/2

the Government, based on a proposal by the Sameting, has decided to establish an East Sami museum.

le Gouvernement, s'appuyant sur une proposition du Sameting, a décidé de créer un musée des Samis orientaux.

UN3166 was introduced into the Model Regulations based on a proposal by ICAO which had long regulated vehicles, machinery and engines under this description see for example,

La rubrique ONU 3166 a été introduite dans le Règlement type sur la base d'une proposition de l'OACI qui a longtemps réglementé les véhicules, machines et moteurs correspondant à cette description voir par

noting in particular that a new title had been introduced, based on a proposal made earlier see para. 203 above.

notant en particulier qu'un nouveau titre avait été introduit à partir d'une proposition antérieure voir plus haut, par. 203.

of which a first version had been agreed by the Board, based on a proposal by the Executive Secretary

dont une première version avait été adoptée par le Conseil, sur la base d'une proposition du Secrétaire exécutif

The budget proposals for the functional phase(1998) were prepared by the Tribunal based on a proposal by the Registrar and submitted to the Seventh Meeting of States Parties.

Le projet de budget pour la phase opérationnelle de 1998 a été établi par le Tribunal, à partir d'une proposition du Greffier, et présenté aux États parties à leur septième Réunion.

The details of the meeting would be finalized at the June 1999 ad hoc informal meeting of the Commission, based on a proposal prepared by the ECE secretariat in consultation with these organizations as well as member States.

Les détails de l'organisation de la réunion d'experts seraient réglés à l'occasion de la réunion informelle spéciale de la Commission en juin sur la base d'une proposition établie par le secrétariat de la CEE après consultation de ces organisations ainsi que des États membres.

In the past two sessions of the legislature, congresswomen linked to the women's movement submitted bills on domestic violence, based on a proposal developed by CLADEM/BRAZIL.

Au cours des deux dernières sessions du parlement, deux parlementaires femmes liées au mouvement féministe ont présenté des projets de loi sur la violence au foyer, fondés sur une proposition élaborée par CLADEM/BRESIL.

the Sub-Committee adopted a new packing instruction for Bromine based on a proposal from the expert from the United Kingdom see ST/SG/AC.10/34/Add.1

le SousComité a adopté une nouvelle instruction d'emballage pour le brome fondée sur une proposition de l'expert du Royaume-Uni voir ST/SG/AC.10/34/Add.1

It is based on a proposal contained in the note by the Chairman on the organization of work of the Commission(E/CN.7/1996/CRP.7),

Il a été établi à partir d'une proposition exposée dans la note du Président sur l'organisation des travaux de la Commission(E/CN.7/1996/CRP.7)

The COP agreed, based on a proposal by the President, that once the outstanding nominations were received by the secretariat, the nominees will be deemed elected at COP 18 in accordance with established practice.

Se fondant sur une proposition du Président, la Conférence des Parties est convenue qu'une fois les propositions reçues par le secrétariat les candidats désignés seraient considérés comme élus à la dix-huitième session de la Conférence des Parties, conformément à la pratique établie.

It is based on a proposal by CLEPA, distributed without a symbol(informal document No. 3),

Il a été établi sur la base de la proposition par le CLEPA, distribué sans cote(document informel No. 3)

Based on a proposal formulated by the secretariat,

Se fondant sur une proposition formulée par le secrétariat,

Based on a proposal from the Counter-Terrorism Committee Executive Directorate, the Committee will begin

Se fondant sur une proposition de sa Direction, le Comité entreprendra d'élaborer un guide technique sur la résolution 1373(2001)

Based on a proposal by Switzerland, the platforms bring together small groups of countries interested in further exploring specific themes

Sur la base d''une proposition suisse, ces plateformes réunissent de petits groupes de pays soucieux d''explorer des thèmes spécifiques et de formuler des

Based on a proposal made by the Bureau(SA/1996/3,

Partant d'une proposition faite par le Bureau(SA/1996/3,

GRSP agreed to resume discussion on this subject based on a proposal tabled by the experts from the European Commission

Le GRSP a décidé de reprendre l'examen de cette question en se fondant sur une proposition présentée par les experts de la Commission européenne

The Ministry of Education is also preparing a children's cultural policy programme for the whole administration, based on a proposal entitled Kulttuuri kasvaa lapsissa("culture grows in children"),

Le Ministère de l'éducation prépare également un programme de politique culturelle pour les enfants à l'intention de l'ensemble de l'administration, sur la base d'une proposition intitulée Kultuuri kasvaa lapsissa(<< la culture se développe chez les enfants>>),