CAN BE DECLARED - traduction en Français

[kæn biː di'kleəd]
[kæn biː di'kleəd]

Exemples d'utilisation de Can be declared en Anglais et leurs traductions en Français

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A man can be declared legally dead without a corpus delicti
On peut être déclaré légalement mort sans corps du délit.
The affiliation with national/ethnic minority can be declared only upon the citizen's choice.
L'appartenance à une minorité nationale ou ethnique ne peut être déclarée que par choix des citoyens.
A constructor can be declared in the class description
On peut déclarer le constructeur dans la description de la classe,
a water body can be declared impaired under section 303(d)
le plan d'eau risque d'être déclaré dégradé selon l'alinéa 303(d)
Up to 16 routers can be declared in direct connection,
On peut déclarer jusqu'à 16 routeurs en liaison directe,
The members of a class can be declared using the storage class modifier static.
Les membres de la classe peuvent être annoncés avec l'utilisation du modificateur de la classe de la mémoirestatic.
This is what therefore needs to be clarified theologically before ecclesial communion can be declared.
Voici donc ce qu'il convient de clarifier théologiquement avant de pouvoir déclarer une communion ecclésiale.
If an organization can be declared criminal, then in principle
Si une organisation peut être déclarée criminelle, rien n'empêche,
Furthermore, a person can be declared unfit to possess a firearm when found guilty of high treason,
En outre, une personne peut être déclarée inapte à la détention d'armes si elle est reconnue coupable de haute trahison,
The Committee is concerned that the criminal justice system in New Zealand includes conditions in which a person with disabilities can be declared"unfit to stand trial"
Le Comité constate avec préoccupation que, selon le système de justice pénale néozélandais, il est possible de déclarer qu'une personne handicapée n'est <<pas en état d'être jugée>>
all other respondents in a given statistical survey can be declared compulsory in the annual statistical programme for all
autres déclarants à une enquête statistique donnée peut être déclarée obligatoire dans le programme statistique annuel pour l'ensemble
a state of emergency can be declared by the President of the United Republic under section 32 1.
l'état d'urgence peut être décrété par le Président de la République.
This characteristic can be declared in the XML Schema as an inherent feature of the type of an element which points to title proper without indicating how this element will be named.
Cette caractéristique peut être déclarée dans le schéma XML comme un trait inhérent au type d'un élément qui pointe vers un titre propre mais sans indiquer de nom pour cet élément.
It can be declared both in the event of an internal risk
Il peut être déclaré en cas de danger interne
state governments on items in the exclusive list can be declared void.
d'un gouvernement d'un État du pays peut être déclarée« nulle» lorsqu'elle cible un minerai de la liste.
these investment income can be declared to take into account this withholding tax
ces revenus mobiliers peuvent être déclarés afin de pouvoir bénéficier de l'imputation du précompte mobilier
A unilateral act that is not consistent with a norm of general international law can be declared invalid if it is not accepted by the State or States to which it is addressed.
Un acte unilatéral non conforme à une norme du droit international peut être déclaré nul s'il n'est pas accepté par les États auxquels il s'adresse.
administrative measure that is in any way discriminatory is accordingly unconstitutional and can be declared null and void to the extent of its discriminatory nature.
administrative qui est discriminatoire de quelque façon que ce soit est de ce fait anticonstitutionnelle et peut être déclarée nulle et non avenue dans les limites de son caractère discriminatoire.
a unilateral act can be declared void and will therefore be without legal effect,
l'acte unilatéral peut être déclaré nul et de nul effet et n'avoir aucune conséquence juridique,
Such associations can be declared unlawful for a period of two years, subject to confirmation of notification by the Tribunal,
Ces associations peuvent être déclarées illégales pour une période de deux ans sous réserve de confirmation de la notification par le tribunal,
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