IF IT IS PROVED - traduction en Français

• s'il est prouvé
• s'il est établi
• s'il est avéré

Exemples d'utilisation de If it is proved en Anglais et leurs traductions en Français

in the contract of carriage if it is proved that he himself caused the damage by an act or omission, either with the
dans le contrat de transport s'il est prouvé qu'il a lui même causé le dommage par un acte

in the contract for carriage if it is proved that he himself caused the damage, either with intent
dans le contrat de transport s'il est prouvé qu'il a lui-même causé le dommage,

agreed in the contract for carriage, if it is proved that the damage is the result of an act
convenues au contrat de transport, s'il est prouvé que le dommage résulte d'un acte

the contract of carriage], 47/ if it is proved that they caused the damage in the manner described in paragraph 1 above.
47, s'il est prouvé qu'il a causé le dommage de la manière décrite au paragraphe 1 ci-dessus.

Loss of right to limit liability(1) The operator is not entitled to the benefit of the limitation of liability provided for in article 6 if it is proved that the loss, damage
L'exploitant ne peut pas se prévaloir des limites de responsabilité prévues à l'article 6 s'il est prouvé que la perte, le dommage

Articles 32 to 35 shall not apply if it is proved that the loss or damage results from an act
32 à 35 ne s'appliquent pas s'il est prouvé que le dommage résulte d'un acte

There is no liability if it is proved that the damage was:(a) the result of
Il n'y a pas de responsabilité s'il est prouvé que le dommage résulte:

If it's proven that Arctor is, in fact, hiding that much.
S'il est prouvé qu'Arctor a des choses à cacher.

If it be proved?
Si elle est prouvée?

If it's proved that members of your crew carried out the assassination.
Et si l'on prouve que votre équipage a bien commis ce crime.

An NP-complete problem is called strongly NP-complete if it is proven that it cannot be solved by a pseudo-polynomial time algorithm unless P=NP.
Un problème NP-complet est un problème fortement NP-complet(en) s'il est prouvé qu'il ne peut pas être résolu par un algorithme pseudo-polynomial à moins que P NP.

Nevertheless, an order can only be made if it is proven that after the making of the order the debtor had the means to pay and did not do so.
Une telle décision ne peut toutefois être prise que s'il est établi que le débiteur avait les moyens de payer mais ne l'a pas fait.

The teacher may attend the interrogation of a person older than 16 years, if it was proved that this person is mentally disturbed.
L'enseignant peut assister à l'interrogatoire d'une personne de plus de 16 ans s'il est prouvé que l'intéressé souffre de troubles psychiques.

If it is proven that the delivery is not according to agreement, it is at the discretion of business.
S'il est avéré que la livraison n'est pas conforme à ce qui était convenu, il appartiendra à business.

Other analysis methods can be approved if it is proven that they give equivalent results.
D'autres méthodes d'analyse peuvent être approuvées s'il est établi qu'elles donnent des résultats équivalents.

If it's proven that you knew the court can request a prison term of one to three years.
S'il est prouvé que vous le saviez, vous encourez de 1 à 3 ans de prison.

Or by bringing him before the courts if it is proven that he committed the reprehensible actions provided for in and punishable under Djiboutian criminal law.
Soit la déférer devant la justice s'il est établi qu'elle a commis des faits répréhensibles prévus et punis par les lois pénales djiboutiennes.

The cancellation of the ruling creating the Frontex agency, if it is proven that the agency's mandate is incompatible with the respect of fundamental rights.
L'annulation du règlement créant l'agence Frontex, s'il est démontré que le mandat de l'agence est incompatible avec le respect des droits fondamentaux.

it can be revoked if it is proven that the suspect was physically extorted
ils peuvent être révoqués si l'on démontre qu'ils résultent d'une contrainte physique

Children can be held criminally liable if it is proven that they were aware of what they were doing.
Les enfants peuvent être considérés comme pénalement responsables s'il est prouvé qu'ils savaient ce qu'ils faisaient.