LISTED IN THE DRAFT - traduction en Français

• énumérés dans le projet
• mentionnés dans le projet
• énumérés dans le texte
• énumérées dans le projet
• indiqués dans le projet

Exemples d'utilisation de Listed in the draft en Anglais et leurs traductions en Français

It would be preferable, it was stated, to leave it for a body applying the draft convention to establish which provisions might be relevant in respect of the exchange of data messages in connection with any of the conventions listed in the draft paragraph.
On a émis l'opinion qu'il serait préférable de laisser à ceux qui appliqueront le projet de convention le soin de déterminer quelles dispositions pourraient être applicables aux messages de données échangés en rapport avec l'une quelconque des conventions énumérées dans le projet de paragraphe.

other international instruments beyond those listed in the draft paragraph was not entirely clear,
des instruments internationaux autres que ceux énumérés dans le projet de paragraphe n'était pas absolument claire,

A statement was made by the representative of Guatemala, on behalf of the other sponsors listed in the draft resolution, in the course of which he announced that Cyprus,
Au nom des autres auteurs énumérés dans le projet de résolution, le représentant du Guatemala fait une déclaration,

Furthermore, the elements listed in the draft article set a standard of trustworthiness which,
De plus, les éléments énumérés dans le projet d'article fixaient une norme de fiabilité qui, les émetteurs de certificats de faible valeur.">

In this context, Indonesia has agreed to the integration of the six auxiliary stations listed in the draft treaty with the international monitoring system,
A ce propos, l'Indonésie a approuvé l'intégration au SSI des six stations auxiliaires mentionnées dans le projet de traité, à condition que tous les coûts

existed between cases of termination or suspension as a consequence of the outbreak of armed conflict as opposed to the situations listed in the draft article.
de suspension de l'application d'un traité du fait du déclenchement d'un conflit armé par opposition aux situations énumérées dans ce projet d'article.

such resources be provided, and we wish to request that Member States make every effort to implement the recommendations on the Commission on the Limits of the Continental Shelf listed in the draft resolution on ocean affairs
nous demandons aux États Membres de faire tous les efforts possibles pour mettre en œuvre les recommandations relatives à la Commission des limites du plateau continental figurant dans le projet de résolution sur les affaires maritimes

The Working Group agreed that that text was not meant to suggest that a contract not containing any of the elements listed in the draft model provision would be void,
Il est convenu que ce texte n'était pas censé suggérer qu'un contrat qui ne contiendrait pas l'un quelconque des éléments énumérés dans le projet de disposition type serait nul,

pilot projects had been set up on a voluntary basis in the countries listed in the draft resolution.
de tels projets ayant été mis sur pied sur une base volontaire dans les pays indiqués dans le projet de résolution.

in the same way as the four elements listed in the draft annex to the Rules A/CN.9/703/Add.1, para. 28.
les quatre indications listées dans le projet d'annexe au Règlement A/CN.9/703/Add.1, para. 28.

are subject to specific forms of violence such as those listed in the draft declaration on the elimination of violence against women E/CN.6/1993/12,
sont soumises à des formes spécifiques de violence telles que celles figurant dans le projet de déclaration sur l'élimination de la violence à l'égard des femmes E/CN.6/1993/12,

In addition to the countries listed in the draft document, which are the Group of Friends of the Guatemala peace process,
Outre les pays énumérés dans le projet de document et qui constituent le Groupe des Amis du processus de paix au Guatemala,

The Working Group agreed at its fifth session that the text was not meant to suggest that a contract not containing any of the elements listed in the draft model provision would be void,
Le Groupe de travail est convenu à sa cinquième session que le texte n'était pas censé suggérer qu'un contrat qui ne contiendrait pas l'un quelconque des éléments énumérés dans le projet de disposition type serait nul,

the dates on which the Committee would consider some of the items listed in the draft programme of work in document A/C.2/66/L.1, as well as in productive capacity for job-rich growth", had been changed.">
les dates auxquelles la Commission examinera certains des points inscrits au projet de programme de travail tel qu'il figure dans le document A/C.2/66/L.1

As the countries of the group believed that the problems listed in the draft resolution should be resolved on a bilateral basis by the countries concerned,
Les pays du Groupe, qui pensent que les problèmes énoncés dans le projet de résolution devraient être réglés sur le plan bilatéral par les pays concernés,

Doubts were expressed by a number of delegations regarding the need for including such a list in the draft instrument in view of the general principle embodied in subparagraph 6.1.1, under which the carrier's liability was based on fault.
Un certain nombre de délégations ont exprimé des doutes quant à la nécessité d'inclure une telle liste dans le projet d'instrument compte tenu du principe général énoncé au projet d'article 6.1.1 selon lequel la responsabilité du transporteur était fondée sur la faute.

The sponsors are listed in the draft itself.
Les auteurs sont énumérés dans le document A/C.1/57/L.3/Rev.1.

The draft resolution was sponsored by those countries listed in the draft itself.
Le projet de résolution a été parrainé par les pays énumérés dans le projet lui-même.

Among the many objectives listed in the draft notice, a few noteworthy ones include.
Parmi les nombreux objectifs énumérés dans le projet d'avis, en voici quelques-uns qui valent la peine d'être notés.

It is co-sponsored by the States listed in the draft resolution and by Argentina.
Il est parrainé par les pays dont le nom figure dans le projet de résolution ainsi que par l'Argentine.