ON THE SAME PRINCIPLES - traduction en Français

• sur les mêmes principes
• sur le même principe
• sur les mêmes règles

Exemples d'utilisation de On the same principles en Anglais et leurs traductions en Français

relies on the same principles to determine amounts of a wide range of elements:
moderne s'appuie sur les mêmes principes pour déterminer les quantités d'une large gamme d'éléments:

As such, and based on the same principles, the Bill proposes amendments to the articles regarding the maximum limits for relatively indeterminate sentences,
Ainsi, et en se fondant sur les mêmes principes, la proposition de loi prévoit de modifier les articles relatifs aux limites maximales des peines relativement indéterminées,

This may be explained by the fact that the Constitution of Canada is based on the same principles as the Constitution of the United Kingdom,
Cela peut s'expliquer par le fait que la Constitution du Canada repose sur les mêmes principes que la Constitution du Royaume-Uni, où le fonctionnement des institutions

The CEO's remuneration is based on the same principles as those used for other Members of the Group Executive Board,
Les modalités de rémunération du CEO reposent sur les mêmes principes que celles applicables aux autres membres du Group Executive Board,

This may be explained by the fact that the Constitution of Canada is based on the same principles as the Constitution of the United Kingdom, where the manner in which political institutions function is
Cela peut s'expliquer par le fait que la Constitution du Canada s'appuie sur les mêmes principes que la Constitution du Royaume-Uni,

These staff members will be subject to a special managed reassignment programme, which will be based on the same principles as the programme governed by the present instruction
Les intéressés font l'objet d'un programme spécial de gestion des réaffectations fondé sur les mêmes principes que le programme visé par la présente instruction

represent important guidelines applicable to all of the world's democracies due to the fact that they are all based on the same principles and values and try to fulfil the legitimate social needs of their peoples.
l'avancée de la région, offrent d'importantes lignes d'action applicables à toutes les démocraties du monde, dans la mesure où toutes reposent sur les mêmes principes et valeurs et que toutes s'efforcent d'être à même de répondre aux besoins légitimes de leurs peuples.

which was based on the same principles of international water law as the draft articles currently under consideration.
qui se fondait sur les mêmes principes de droit international de l'eau que le projet d'articles actuellement à l'examen.

had been based from the start on the same principles stemming from the pacifist movement at the end of the 19 th century.
ont été fondées à l'origine sur les mêmes principes, issus du mouvement pacifiste à la fin du 19ème siècle.

thinking ahead to 2040, with the idea of a regional transport aircraft based on the same principles, offering a capacity of 50 to 80 seats,
les ingénieurs se projettent déjà en 2040 où ils imaginent un avion de transport régional reposant sur les mêmes principes, avec une capacité de 50 à 80 sièges,

the Convention, but the commentary gives examples of what it would cover and"> accepts that article 14 is based on the same principles as article 7,
l'article 14 étant fondé sur les mêmes principes que l'article 7,

Ased on the same principles as its predecessors, the13mmcapacity DECO 2000 works with a new version of the TB-DECO Software which takes full advantage of the power of the modern 32 bit operating systems(Windows NT,
Onctionnant selon le même principe que ses prédécesseurs, DECO 2000- capacité 13 mm- dévoile également une nouvelle version de TB-DECO exploitant pleinement la puissance des systèmes d'exploitation modernes 32 bits(Windows NT,

Some representatives underlined the importance of transit licensing based on the same principles and arrangements as in the case of export and import procedures, particularly in view
Certains représentants ont souligné qu'il était important de soumettre l'octroi de licences de transit aux mêmes principes et arrangements que les formalités prévues pour l'exportation

of the Children's Code; the Code itself, while resting on the same foundations and drawing on the same principles, goes further.
lequel va plus loin tout en s'appuyant sur les mêmes bases et en s'inspirant des mêmes principes.

financing based on the same principles abroad, account for the changes in the items“Amortisation,
les financements reposant sur les mêmes principes à l'étranger expliquent les variations des postes“Amortissements

the common heritage of mankind based on the same principles.
dans le patrimoine commun de l'humanité fondé sur les mêmes principes.

which could be based on the same principles as the existing HIPC Trust Fund.10.
qui pourrait être basé sur les mêmes principes que le Fonds fiduciaire PPTE existant.

The Austrian Pavilion was on the same principle.
Le Pavillon autrichien jouait un peu sur le même crédo.

Based on the same principle, this cleverly designed module carries balls thanks to rotating arms ending with a fork arm.
Basé sur un principe similaire, ce module brillamment conçu transporte les balles au moyen de bras articulés qui se terminent par un bras en forme de fourche.

The system for guide bush-less operation of the Swiss DT 13 is based on the same principle as the machine types Swiss DT 26,
Le système de travail sans canon de Swiss DT 13 repose sur le même principe que les machines Swiss DT 26, Swiss GT 13,