SPECIFIED IN DECISION - traduction en Français

• spécifiées dans la décision
• précisé dans la décision
• prévu dans la décision
• énoncés dans la décision
• spécifiés dans la décision
• indiqué dans la décision
• figurant dans la décision

Exemples d'utilisation de Specified in decision en Anglais et leurs traductions en Français

the framework for the preparation of national reports on the implementation of the Convention should incorporate the thematic areas specified in decision 8/COP.4.
le canevas d'élaboration des rapports nationaux sur la mise en œuvre de la Convention puisse intégrer les domaines thématiques spécifiés dans la décision 8/COP.4.

as well as in the case of Member States specified in decision 49/470 of 23 December 1994;
Unies à cet égard, ainsi que dans le cas des États Membres spécifié dans la décision 49/470 du 23 décembre 1994;

analytical uses specified under decision XIX/17 with conditions specified in decision XXI/6.
à des fins d'analyse spécifiées dans la décision XIX/17 aux conditions précisées dans la décision XXI/6.

In carrying out the mandate specified in decision 3/COP.10, and bearing in mind the recommendations contained in document ICCD/COP(10)/MISC.1
Afin de mener à bien le mandat défini dans la décision 3/COP.10, et gardant à l'esprit les recommandations énoncées dans le document ICCD/COP(10)/MISC.1

For the purpose of this Review and as specified in Decision V/12, effectiveness includes the following issues:(a)
Pour les besoins de cette Revue et tel que précisé à la Décision V/12, l'efficience comprend les points suivants:(a)

Decision 7/COP.8, by which the COP decided that the CRIC will function under its present terms of reference as specified in decision 1/COP.5, where applicable,
Décision 7/COP.8, par laquelle la Conférence des Parties a décidé que le CRIC agirait conformément à son mandat actuel tel qu'il est énoncé dans la décision 1/COP.5, selon qu'il convient,

2015 and 2020 as specified in Decision 2005/1, Parties shall also report their data on emission projections for 2030 and 2050.
2015 et 2020 comme il est précisé dans la décision 2005/1, les Parties communiqueront également leurs données sur les projections des émissions pour 2030 et 2050.

Accounting Database(CAD), specified in decision 13/CMP.1, and the CDM information system which were linked to the ITL in November 2007.
la comptabilisation des émissions, décrite dans la décision 13/CMP.1, et le système d'information du MDP qui ont été connectés au RIT en novembre 2007.

Agreed to participate in the process specified in decision SC-2/15, including the establishment of the ad hoc joint working group,
Accepté de participer au processus prévu dans la décision SC-2/15, y compris la création d'un groupe de travail spécial conjoint

2015 and 2020 as specified in decision 2005/1, Parties within the geographical scope of EMEP shall also report their data on emission projections for 2030
2015 et 2020 comme il est précisé dans la décision 2005/1, les Parties situées dans la zone géographique de l'EMEP communiqueront également leurs données sur les projections des émissions pour 2030

2015 and 2020 as specified in decision 2005/1, Parties within the geographical scope of EMEP shall also report their data on emission projections for 2030
2015 et 2020 comme il est précisé dans la décision 2005/1, les Parties situées dans la zone géographique des activités de l'EMEP communiqueront également leurs données sur les projections des émissions pour 2030

the Conference of the Parties agreed to participate in the process specified in decision SC-2/15 of the Conference of the Parties to the Stockholm Convention,
la Conférence des Parties acceptait de participer au processus spécifié dans la décision SC-2/15 de la Conférence des Parties à la Convention de Stockholm,

As specified in decisions 13/CP.19 and 14/CP.19.
Comme il est stipulé dans les décisions 13/CP.19 et 14/CP.19.

compensation limits for MPA losses are specified in decisions 3 and 8.
les plafonds fixés pour leur indemnisation sont définis dans les décisions 3 et 8.

Taking into account conditions specified in decisions taken by previous Meetings of the Parties,
Compte tenu des conditions énoncées dans les décisions prises par les précédentes Réunions des Parties,

The accredited non-governmental organizations are specified in decisions 2001/PC/3 and 2002/PC/1 of the first
Les organisations non gouvernementales accréditées sont énumérées dans les décisions 2001/PC/3 et 2002/PC/1 des première

NGOs are invited as observers as specified in decisions 2003/10 and 2004/2.
des ONG sont invités en qualité d'observateurs comme cela est précisé dans les décisions 2003/10 et 2004/2.

and the steps specified in decisions 4/CP.12 and 6/CMP.2.
et aux mesures énoncées aux décisions 4/CP.12 et 6/CMP.2.

the Secretariat initiated a process to verify whether the nominated centre met the criteria specified in decisions SC-1/15 and SC-2/9.
le Secrétariat a entrepris de vérifier si le centre désigné répondait bien aux critères mentionnés dans les décisions SC1/15 et SC2/9.

content of the national reports are specified in decision 11/COP.1, para.
le contenu des rapports nationaux sont spécifiés au paragraphe 10 de la décision 11/COP.1.