Exemples d'utilisation de D'une documentation en Français et leurs traductions en Allemand
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Political
Article 6 Documentation et information du personnel La BCE et les BCN veillent à ce que toutes leurs règles et procédures relatives à la protection des informations statistiques confidentielles fassent l'objet d'une documentation et que cette dernière soit tenue à jour.
lorsqu'on dispose d'une documentation complète et de qualité permettant d'évaluer le projet proposé par un Etat membre.
le 13 novembre, une résolution dans laquelle il souligne l'importance primordiale de la disponibilité d'une documentation automatisée facilement accessible, dans toutes les langues de la Communauté.
la nécessité d'une meilleure documentation, une recherche de paquet améliorée,
La nécessité de l'élaboration des exigences au contenu des paragraphes de la documentation de projets, la présence de qui selon le présent règlement n'est pas obligatoire, est défini selon la coordination entre l'organisation de projets et le client d'une telle documentation.
Les Etats membres doivent par conséquent favoriser le développement d'une documentation écrite adaptée aux adultes
L'équipement est accompagné d'une documentation délivrée par une organisation reconnue équivalente à un organisme notifié dans le cas où un accord a été conclu entre la Communauté
Le magazine économique CAPITAL vient de publier une étude, réalisée dans le cadre de l'établissement d'une documentation sous le thème"Famille et profession" Editeur Grüner+ Jahr AG& CO,
la réalisation d'une documentation dans les langues extra-communautaires est un objectif très valable,
Chacun de nous peut y participer, que ce soit sous la forme d'un programme, d'une documentation, ou simplement en expliquant à d'autres personnes qu'il existe une autre manière de régler les choses.
d'autre part, nous possédons l'ébauche d'une documentation sur les contrats de tous les marchés, hormis celui de l'uranium.
des règles standardisées de documentation dans toute l'UE et l'utilisation d'une documentation centralisée) notamment en termes de certitude et de flexibilité juridiques, le FCPT considéra en définitive qu'unedocumentation standardisée en matière de prix de transfert au sein de l'UE" EU TPD.">
Ces procédures impliquent la collecte d'une documentation adéquate de nos clients en ce qui concerne le KYC('Know Your Client'- Connaissez Votre Client),
nous n'avons pas besoin d'une documentation écrite pour savoir qui a manipulé le produit
d'organismes indépendants des autorités) ou sur la base d'une documentation(relative par exemple à des incidents
La préparation d'une documentation concernant le pays-hôte, ainsi que l'accomplissement d'un bref cours de préparation au séjour à l'étranger peuvent être considérés comme des'autres services touristiques' pertinents au sens de l'article 2, paragraphe 1, sous c, de la directive, c'est au juge national qu'il incombe d'apprécier si ces éléments constituent une partie significative du'forfait'.».
approprié fourni par l'Eurosystème, complétée d'une documentation supplémentaire concernant ce RT, telle que précisée dans le formulaire de demande.
ICH5 à San Diego, prélude à un meilleur dialogue entre autorités compétentes sur la base d'une documentation technique commune.
Les traités instituant les Communautés européennes Il s'agit d'une documentation exhaustive comprenant tous les traités qui instituent