Exemples d'utilisation de Un exploitant en Français et leurs traductions en Allemand
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Colloquial
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Medicine
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Political
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Political
Un exploitant ne peut conduire des opérations IFR
Conformément au principe du"pollueur-payeur", un exploitant qui cause un dommage environnemental grave
Il convient que les autorités compétentes soient habilitées à recouvrer les coûts auprès d'un exploitant pendant une période raisonnable à compter de la date d'achèvement des mesures de prévention ou de réparation.
Un exploitant n'est pas tenu de supporter le coût des actions de prévention
Sous réserve de l'article 10, un exploitant n'est pas tenu de supporter le coût des mesures de prévention
D'avions qui, avant le 1er novembre 1989, étaient utilisés par un exploitant d'un État membre au titre de contrats de location-vente
Si un exploitant ne respecte pas les normes minimales,
L'article 14 vise à couvrir le risque qu'un exploitant déclare faillite pendant ou à la fin de la phase d'exploitation,
Autocontrôles: Contrôles réalisés régulièrement par un exploitant dans le cadre du fonctionnement quotidien d'une station d'épuration des eaux urbaines résiduaires
l'indépendance n'est que juridique et qu'un exploitant d'installation de service pourrait dépendre d'une holding qui contrôle également une entreprise ferroviaire historique.
discriminations entre les exploitants, puisque normalement, un seul exploitant est concerné sur une ligne donnée.
convention de Chicago à un pays tiers et les aéronefs sont exploités par un exploitant d'un pays tiers;
peuvent être un concepteur, un fabricant, un fournisseur ou un installateur d'équipements hertziens ou d'équipements terminaux de télécommunication, ni un exploitant de réseaux ou un fournisseur de services, ni le mandataire d'aucun d'entre eux.
porter sans raison préjudice à un exploitant ou à un État donné- alors qu'un accident pourrait arriver à un aéronef dont les rapports d'inspection ne laissaient rien prévoir.
confirme avoir passé un contrat pour vendre le New York Palace Hotel à LOTTE Hotels& Resorts, un exploitant et propriétaire d'hôtels de luxe établi en Corée.
Les États membres veillent à ce qu'un exploitant dont la déclaration n'a pas été reconnue satisfaisante,
Dans le cas où un exploitant sollicite l'interconnexion pour la terminaison d'appel(c'est-à-dire lorsqu'un exploitant de réseau passe un appel à un exploitant interconnecté pour qu'il soit transmis au client appelé),
Les États membres veillent à ce qu'un exploitant dont la déclaration n'a pas été reconnue satisfaisante, après vérification conformément