Exemples d'utilisation de Groupe de travail a pris note du document en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Le Groupe de travail a pris note du document ECE/TRANS/WP.30/2010/10 qui renferme le projet final de Protocole modifiant la Convention internationale pour faciliter le franchissement des frontières aux voyageurs
À sa précédente session, le Groupe de travail a pris note du document ECE/TRANS/ WP.30/2010/10, qui contient le projet final de Protocole modifiant la Convention internationale pour faciliter
Le Groupe de travail a pris note du document ECE/TRANS/WP.30/2008/5, transmis par l'IRU,
Le Groupe de travail a pris note du document TRANS/WP.11/2003/2 et a invité les délégations des États contractants à communiquer des renseignements complémentaires sur les autorités compétentes délivrant les attestations de conformité,
Le Groupe de travail a pris note du document TRANS/SC.3/2003/12, établi par le secrétariat,
Le Groupe de travail a pris note du document TRANS/SC.3/144/Add.4 contenant le projet de modifications
Le Groupe de travail a pris note du document TRANS/WP.30/2004/18, présenté par l'Organisation mondiale des douanes,
Le Groupe de travail a pris note du document communiqué par le représentant des Pays-Bas sur les expériences actuellement menées sur une régulation intelligente de la vitesse,
Le Groupe de travail a pris note du document TRANS/WP.30/2005/14(disponible en anglais seulement),
Le Groupe de travail a pris note du document résumant les principaux résultats de la Conférence sur l'azote(mars 1998,
la recommandation du Groupe de travail est la suivante:"Le Groupe de travail a pris note du document transmis par le Gouvernement allemand comme suite à une demande formulée par les membres du Comité au cours de l'examen du rapport.
Le Groupe de travail a pris note du document ECE/TRANS/WP.30/2007/1, établi par le secrétariat,
Le Groupe de travail a pris note du document ECE/TRANS/SC.3/2008/4, qui contient un projet de résolution relatif à la protection du réseau de voies navigables E contre une action extérieure délibérée,
Le Groupe de travail a pris note du document sur la composition du Comité d'examen du respect des dispositions(ECE/MP. PRTR/WG.1/2013/5)
Le Groupe de travail a pris note du document TRANS/WP.6/2005/3 établi par le secrétariat au sujet de la disponibilité de données sur i la place des véhicules utilitaires lourds dans les accidents de la route
À sa quarante et unième session, le Groupe de travail a pris note des documents TRANS/WP.1/80/Rev.1 et Corr.1
Le Groupe de travail a pris note des documents TRANS/WP.15/1998/1 et -/5(Allemagne)
Le Groupe de travail a pris note des documents TRANS/SC.1/2001/13 et Add.1 dressant la liste des adresses des autorités chargées de vérifier l'application de l'AETR.
Le Groupe de travail a pris note des documents TRANS/SC.1/2001/13 et Add.1 dressant la liste des adresses des autorités chargées de vérifier l'application de l'AETR.