Exemples d'utilisation de Il existe des exceptions en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Seuls ceux qui sont déclarés incapables par la loi ne peuvent exercer cette action et encore il existe des exceptions en cette matière puisque le mineur doué de discernement peut valablement introduire une action en justice"en matière de référé et en cas de péril en la demeure" art. 19.
Il existe des exceptions à cette règle générale:
dans le domaine du droit international de l'environnement, il existe des exceptions et la responsabilité peut être engagée au seul motif qu'un dommage a été causé.
Il existe des exceptions dans le secteur de l'électricité,
En général, bien qu'il existe des exceptions, les enfants ne sont pas suffisamment encouragés à donner leur avis,
Il existe des exceptions à ce dernier cas de figure,
le bon gouvernement du Commonwealth". Il existe des exceptions dans certains cas de personnes agissant de bonne foi.
Toutefois, il existe des exceptions, à savoir dans le contexte des opérations de partage des risques,
le demandeur doit avoir recours à cet agent pour la poursuite de sa demande, il existe des exceptions où, nonobstant la nomination d'un agent,
continue par des paragraphes qui suggèrent qu'il existe des exceptions à cette interdiction.
Néanmoins, il existait des exceptions aux deux critères.
Comme pour les autres mesures, il exista des exceptions initiales pour les enfants de vétérans juifs de la guerre.
Les femmes ne pouvaient pas généralement détenir des titres, mais il existait des exceptions; ainsi, des femmes avaient des titres de chefs traditionnels sur
notamment dans la mesure où ce paragraphe laisse supposer qu'il existerait des exceptions aux droits inscrits aux articles 40,
Il existe des exceptions.
Préciser s'il existe des exceptions.
Il existe des exceptions à ce principe.
Il existe des exceptions spécifiques à cette règle.
Mais dans tous les cas, il existe des exceptions.