Exemples d'utilisation de Proposition d'amendements en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
La proposition d'amendements(E/CN.4/1999/L.100) au projet de résolution E/CN.4/1999/L.84, présentée par les États-Unis d'Amérique, a été retirée.
Le secrétariat reproduit ci-après une proposition d'amendements au Règlement annexé à l'ADN transmise par la Commission centrale pour la navigation du Rhin CCNR.
Le Gouvernement italien émet une objection à la proposition d'amendements de l'annexe I de l'accord qui portait sur deux points voir C.N.34-1998 TREATIES-1.
II. Proposition d'amendements aux provisions du CEVNI sur la prévention de la pollution des eaux
Proposition d'amendements relatifs à l'annexe IV de la résolution no 40 visant à y inclure des renseignements sur l'acceptation de la résolution par de nouveaux pays;
La PRÉSIDENTE annonce que les États-Unis ont retiré leur proposition d'amendements E/CN.4/1999/L.100 au projet de résolution L.84.
En conséquence, l'Union européenne appuie le projet de résolution à l'examen et remercie la délégation cubaine d'avoir retiré sa proposition d'amendements.
Proposition d'amendements aux articles 14, 15 et 16 de l'Accord AGTC: 13 août 20081.
Objection à la proposition d'amendements à l'annexe 1, appendice 1 de l'ATP: Allemagne 16 novembre 20051.
La proposition d'amendements a été initiée par la Belgique,
Cette proposition d'amendements avait été adoptée par le SC.3 à sa cinquante-troisième session, en novembre 2009.
Proposition d'amendements par la Bolivie à l'article 49,
Proposition d'amendements de l'article 1 b de la Convention TIR: 22 mars 20051.
Proposition d'amendements de l'Accord et aux annexes I,
Proposition d'amendements au règlement No 48 annexé à l'Accord(supplément 14 au 02): 3 avril 20061.
Proposition d'amendements au règlement No 48 annexé à l'Accord(série 03): 3 avril 20061.
Le Groupe de travail souhaitera peut-être examiner la proposition d'amendements à la résolution no 59 présentée par la Commission internationale du bassin de la Save en collaboration avec le secrétariat.
Proposition d'amendements au Règlement no 3(Dispositifs catadioptriques)
Proposition d'amendements au Règlement no 4(Dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière)
Proposition d'amendements au Règlement no 6(Feux indicateurs de direction) Le texte ci-après est fondé sur le complément 19 à la série 01 d'amendements au Règlement.