Exemples d'utilisation de Après avoir informé en Français et leurs traductions en Danois
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
section 3, le CAA peut interdire la libre disposition des actifs, après avoir informé de son intention les autorités de contrôle des Etats membres d'accueil.
Si une entreprise d'assurance ne se conforme pas à l'article 20, l'autorité compétente de l'État membre d'origine de l'entreprise peut interdire la libre disposition des actifs, après avoir informé de son intention les autorités compétentes des États membres de l'engagement.
Lorsqu'une entreprise de réassurance ne se conforme pas à l'article 32, les autorités compétentes de son État membre d'origine peuvent interdire la libre disposition de ses actifs, après avoir informé de leur intention les autorités compétentes des États membres d'accueil.
La BCE rend ensuite publique la caducité d'agrément conformément au droit national applicable, après avoir informé l'autorité compétente nationale compétente et l'entité soumise à la surveillance prudentielle concernée.
les BCN peuvent, après avoir informé la BCE, donner des directives concernant l'ajustement du réglage des dispositifs vérifiant la qualité.
l'exécution a commencé avec le consentement exprès du consommateur avant la date limite de rétractation et après avoir informé l'entrepreneur de la perte du droit de rétractation du contrat;
La Commission, après avoir informé les États membres intéressés,
de sa propre initiative, et après avoir informé l'autorité compétente concernée, l'Autorité peut enquêter sur la prétendue violation
En décembre 2018, des habitants de Purbayan ont enlevé la partie supérieure d'une croix placée sur la tombe d'Albertus Slamet Sugihardi, après avoir informé sa veuve, Maria Sutris Winarni,
sein du Comité ou, lorsqu'une telle procédure n'est pas possible en raison de l'urgence, après avoir informé la Commission; celle-ci avertit les autres États membres.
Après avoir informé la Commission, l'État membre concerné peut prévoir,
sur rapport du juge rapporteur, après avoir informé les intéressés qui, conformément aux dispositions précitées, ont le droit de déposer de tels mémoires
Ils ont rassemblé un groupe de personnes auparavant inconnues, après avoir informé certaines personnes qu'elles étaient des proches.
Dès lors, les fonctionnaires de la Commission, après avoir informé le secrétaire général de MEWAC des conséquences d'un tel refus, ont: .
y compris les garanties, qu'après avoir informé sans délai la Commission et l'organisme d'intervention, conformément à l'annexe II;
en l'absence de médicaments adéquats et après avoir informé la Commission des conditions détaillées d'utilisation.
ledit article peuvent débuter, après avoir effectué des inspections communautaires et après avoir informé les États membres;
Après avoir informé le contractant de son intention de publier un nouvel appel d'offres,
la foi à Shiráz, le Báb, après avoir informé, dans un passage mémorable,avait ordonné expressément de"quitter" leurs"villes" pour aider Dieu et"devenir comme des frères" dans sa"religion une et indivisible.".">