Exemples d'utilisation de Convention en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Ecclesiastic
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Official/political
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Pourquoi on peut pas juste aller à la convention?
La satisfaction des objectifs d'émissions d'oxydes d'azote définis dans la convention.
Célébrez votre congrès ou convention avec nous.
hier, à Bruxelles, la Convention a pu adopter le projet de Charte.
Conformment lŐarticle 4 de la convention, lŐObservatoire a peru une avance de 676 000 euros(80%) en 2003.
Article III L article 18(Pensions) de la Convention est supprimé
Le contenu réglementaire de la convention constitue donc le contexte juridique
Notamment, en vertu de l'article 3 de la convention, les partenaires se sont accordés procuration mutuelle pour les actes juridiques passés au profit du ménage quotidien.
Si la durée de la convention est supérieure à un an,
mentionnées à l'article 1 de la Convention.
(d) toute interprétation contraire convenue entre les autorités compétentes après l'entrée en vigueur de la Convention.
La décision du Conseil susvisée devra intervenir dans les délais les plus brefs et au plus tard avant l'entrée en vigueur de la convention.
(d) toute interprétation contraire convenue entre les autorités compétentes après l'entrée en vigueur de la Convention.
futurs époux a la nationalité au moment de la conclusion de la convention.
Le présent arrangement administrative prend effet à la date d'entrée en vigueur de la convention et reste en vigueur pour la même durée que la convention. .
La durée maximale d'utilisation du service de suspension temporaire du service est limitée à la durée de la convention avec ce souscripteur.
Les statuts du GECT contiennent comportent, au minimum, l'ensemble des les dispositions de la convention ainsi que des dispositions portant notamment sur.
intérêts soient appliquées conformément aux buts de la Convention.
Supposons que votre organisation participe à une convention chaque année qui se produit au cours d'un week-end.
De la convention sur la sécurité sociale du 18 décembre 1957(prise en compte des périodes d'assurance accomplies jusqu'au 31 décembre 1957).