Exemples d'utilisation de De son article en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
Toutefois, la décision du 29 novembre 2006 n'est entrée en vigueur, en vertu de son article 9, que le lendemain de son adoption.
Assurez-vous qu'ils offrent une garantie de l'entreprise est-soutenir la qualité de son article.
Notre dernier professeur de musique, M. Namagachi, ne s'est jamais remis de son article"aucun souffle".
(3) Il est donc nécessaire de modifier ledit règlement, en application de son article 14, et de clarifier plusieurs de ses dispositions.
La directive concernant les liaisons aériennes interrégionales doit être revue par le Conseil, conformément aux dispositions de son article 13, avant le 1er juillet 1986.
en particulier de son article 201.
qu'il découle de son article 1er, à assurer le respect des droits de propriété intellectuelle par l'instauration,
Il convient de rappeler que le but de la directive 2003/86 est, aux termes de son article 1er, de fixer les conditions dans lesquelles est exercé le droit au regroupement familial dont disposent les ressortissants de pays tiers résidant légalement sur le territoire des États membres.
laquelle ladite directive ne serait pas applicable serait tirée du fait que, en vertu de son article 1er, paragraphe 3, elle ne traiterait
qu'il ressort de son article 1er, paragraphe 3, la décision-cadre ne saurait avoir
Aux termes de son article 1er, la directive 91/271 concerne la collecte,
La poussée d'un bouton a le potentiel d'ouvrir une autre dimension", écrit-il, presque à la fin de son article, Muthukumar Kumar,
le libellé, et en particulier de son article 2, ni l'examen des travaux préparatoires ne permettent de tirer des conclusions exactes sur le type de position dominante visé par le règlement.
Cette directive établit, en vertu de son article 1er, les normes
En outre, la prochaine entrée en vigueur du traité d'Amsterdam et de son article 153 le demande, car autrement les comités scientifiques
presque à la fin de son article, Muthukumar Kumar,
Je dois dire qu'à l'époque de la publication de son article j'étais parvenu à la même conclusion en prenant en considération les relations de plusieurs États membres de l'UE concernant l'énergie au cours des dernières années.
S'agissant du WPPT, il convient de relever que, aux termes de son article 23, paragraphe 1,
Collins consacre la fin de son article à éclairer une autre raison expliquant pourquoi les qualités humaines ne peuvent pas découler de l'ADN en attirant l'attention sur la création supérieure de Dieu.
Aux termes de son article 1er, paragraphe 1, ladite directive a
