Exemples d'utilisation de Directive contient en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
La directive contient des dispositions concernant les modalités de demande
de la même directive contient l'exigence de déclarer la TVA lorsqu'un actif social est utilisé à des fins privées.
La directive contient un ensemble de«descripteurs» qualitatifs dont les
La proposition de directive contient également une disposition relative au coordinateur européen de la lutte contre la traite des êtres humains.
(iv) la directive contient l'obligation formelle de consulter le grand public(et,
La directive contient une exigence absolue:
En ce qui concerne les zones spéciales de conservation, aux termes de la directive 92/43, la directive contient des critères scientifiques,
Outre des obligations accrues pour les opérateurs économiques, la directive contient également des règles très détaillées sur la manière dont les États membres doivent assurer la surveillance des marchés,
La directive contient aussi un aspect de gestion:
Celle directive contient également une disposition selon laquelle les aides octroyées par un État membre à ses armateurs
Cette directive contient également une disposition selon laquelle les aides octroyées par un État membre à ses armateurs
Ainsi, la directive contient les définitions de produit,
La directive contient également une disposition selon laquelle les États membres sont tenus de prendre les mesures appropriées pour promouvoir la prévention,
je pense que ladite directive contient certains aspects extrêmement positifs,
En outre, cette directive contient un certain nombre d'objectifs en ce qui concerne la réduction de la quantité de déchets biodégradables éliminés dans des décharges et interdit la mise en décharge de certains types de déchets,
Cette directive contient une série de modifications à la directive de base, visant, d'une part,
Le projet de Directive contient un certain nombre de dispositions minimales relatives au repos hebdomadaire(deux jours consécutifs)
Il n'en demeure pas moins, comme on l'a vu ci-dessus sous 2.1.3. et 2.1.4., que la directive contient plusieurs dispositions autorisant les États membres à appliquer tant pour les particuliers
atteinte à l'intégrité des données), la directive contient une disposition qui permet de n'incriminer que les«cas qui ne sont pas sans gravité» lors de la transposition de la directive en droit national.
en matière de marques», il n'en reste pas moins que la directive contient une harmonisation relative à des règles de fond centrales en la matière,