Exemples d'utilisation de Directive adoptée en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Tout en critiquant le peu de progrès réalisé dans le domaine de la libre circulation des spécialités pharmaceutiques suite à une directive adoptée déjà en 1975, il constate que la Commission a
en vertu d'une directive adoptée par la Commission européenne le 14 novembre.
Explication La question du non-respect des obligations de diligence requise en ce qui concerne les expositions de titrisation est dûment traitée à l'article 122 bis de la directive adoptée par le Conseil le 15 juillet 2009( 2).
p. 68; Directive adoptée par la Commission, p. 69; Propositions transmises par la Commission au Conseil,
Les exigences considérées, se présentant sous la forme d'une directive adoptée par le président en sa qualité de premier magistrat,
Cette pratique n'est conforme ni à l'esprit, ni à la lettre de la directive adoptée le 1er décembre 1997 et dont le strict respect des règles communes est de nature à permettre le développement
Jusqu'à l'entrée en vigueur de la directive adoptée sur la base de la proposition visée au paragraphe 3,
le droit de l'Union, par exemple en transposant une directive adoptée par l'Union, l'Union devrait assumer elle-même la responsabilité financière dans la mesure où le traitement en cause est requis par le droit de l'Union.
Par écrit.-(CS) Les bienfaits de la directive adoptée résident dans le fait qu'elle crée une approche unifiée du traitement des demandes de permis de résidence
l'État membre concerné a manqué à son obligation de communiquer des mesures de transposition d'une directive adoptée conformément à une procédure législative,
Jusqu'à l'entrée en vigueur de la directive adoptée sur la base de la proposition visée au paragraphe 3,
tout en maintenant en vigueur les effets de la directive annulée jusqu'à l'entrée en vigueur d'une directive adoptée sur la base juridique appropriée;
tout en maintenant en vigueur les effets de la directive annulée jusqu'à l'entrée en vigueur d'une directive adoptée sur la base juridique appropriée;
complétant la directive adoptée en 1996 sur l'électricité, et de la promotion des énergies renouvelables,
qu'une fois cette directive adoptée, comme je pense qu'elle le sera, nous ne soyons plus en mesure d'exercer aucun rôle de supervision.
DIRECTIVE ADOPTÉE.
Directives adoptées.
II- Directives adoptées par la.
Une directive, adoptée en 1991, impose aux États membres de prendre des mesures pour protéger le système financier contre le blanchiment de capitaux.
La directive, adoptée en décembre 2011, établit des normes