Exemples d'utilisation de Directive définit en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
La proposition de directive définit un cadre visant à combler les lacunes
Pour contrôler la circulation des armes à feu au sein de l'UE, la directive définit une procédure encadrant.
Cette directive définit le cadre pour recycler
La directive définit certaines règles prudentielles
La directive définit les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires
La directive définit un objectif très modeste pour le plastique:
La directive définit les conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture.
Cette directive définit les exigences essentielles pour tous les appareils qui gagnent de l'argent dans des atmosphères potentiellement explosives de poussières de méthane/ charbon.
D'autres part, la directive définit des règles pour la distribution des bons via une chaîne d'intermédiaires,
La directive définit les conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché dans la Communauté d'animaux
Elles s'appliquent notamment à l'utilisation des produits chimiques dans les jouets, pour lesquels la directive définit des normes tout à fait nouvelles.
Le douzième considérant de cette directive définit la location comme étant la mise à disposition d'un programme d'ordinateur
La directive définit la procédure de délivrance
La directive définit les marchés publics de fournitures comme"des contrats conclus par écrit à titre onéreux ayant pour objet l'achat,
La directive définit les conditions qu'un ressortissant d'un autre pays de l'UE doit remplir pour être titulaire du droit de vote et d'éligibilité dans son pays de résidence.
La directive définit les conditions d'autorisation applicables aux installations d'incinération,
L'article 3, paragraphe 1, de la directive définit l'«utilisateur professionnel»
La directive définit des conditions de forme minimales par pays de l'UE en matière de contrats de garantie et prévoit, notamment, que ces derniers soient attestés par écrit
La directive définit de nouvelles notions.
La directive définit les groupes de jeunes comme suit.