Exemples d'utilisation de En cas de divergence en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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En cas de divergence les documents visés au deuxième alinéa de cet article,
En cas de divergence entre Bundestag et Bundesrat, il peut être fait appel
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En cas de divergence entre l'interprétation simultanée
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En cas de divergence entre celles‑ci, la disposition en cause doit être interprétée en fonction de l'économie générale
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En cas de divergence entre la marchandise et la description contenue dans la commande,
le prix faisant foi en cas de divergence, est le prix qui Vous est notifié sur Notre Acceptation.
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En cas de divergence sur les caractéristiques organoleptiques d'une huile faisant l'objet de transactions commerciales,
En cas de divergence entre la classification du véhicule utilisée par le prestataire du SET et celle déterminée par le percepteur de péage,
Il s'agit, en cas de divergence d'intérêts entre la Communauté et un territoire, de permettre à l'État membre concerné de s'exprimer séparément,
En cas de divergence entre les deux évaluations et en l'absence d'accord entre les parties contractantes,
En cas de divergence entre les résultats affichés par le Logiciel(tel qu'installé
à entrer en consultation avec celle-ci en cas de divergence d'appréciation pour les produits exportés par la Communauté.
Paragraphe 1 En cas de divergence entre le texte déposé auprès du bureau du registre du commerce
En cas de divergence sur la teneur ou sur l'interprétation des termes
Paragraphe 1 En cas de divergence entre le texte déposé auprès du bureau du registre du commerce