Exemples d'utilisation de Groupe de travail du conseil en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Official
-
Financial
-
Colloquial
-
Medicine
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
C'est d'ailleurs bien l'un des sujets qui est étudié par le groupe de travail du Conseil, et voilà pourquoi, sur ce sujet comme sur d'autres, la Commission va travailler avec les États membres.
Le bruit court aussi que le groupe de travail du Conseil ne tirera aucune conclusion avant la fin de cette année,
Par quel groupe de travail du Conseil la proposition sera-t-elle examinée,
Par conséquent, un groupe de travail du Conseil examine en ce moment la première partie de l'initiative- un orateur en a déjà fait état-, en d'autres termes celle qui concerne le droit pénal matériel.
Le Parlement européen invite la Commission à présenter une proposition visant à incorporer le groupe"code de conduite" à la méthode communautaire, en tant que groupe de travail du Conseil, avec la participation de la Commission
élaboré par un groupe de travail du Conseil(Mandelkern Group on better legislation).
la mise en place début 1989 d'un groupe de travail du Conseil pour étudier la répartition par produit des taux de TVA entre les Etats membres.
en témoigne la création du groupe de travail du Conseil"Aide humanitaire et aide alimentaire".
Je ferai remarquer aux députés que le groupe de travail du Conseil avait accepté à l'unanimité de recommander au Conseil de modifier le type de comité prévu par le programme d'action
au sein des forums appropriés du Conseil des ministres de l'Union, tels que le groupe de travail régional du Conseil, le groupe de travail du Conseil pour les droits de l'homme, le Comité politique, etc.
le changement de base juridique effectué par le groupe de travail du Conseil- changement auquel nous avons dû nous résoudre sans grand enthousiasme
Malgré le travail technique effectué il y a quelque temps par le groupe de travail du Conseil sur les armes(COARM), nous ne comprenons toujours pas-
a proposé plusieurs amendements tandis que le groupe de travail du Conseil poursuit son examen, en s'interrogeant notamment
le SEAE, le groupe de travail du Conseil sur les droits de l'homme(COHOM)
Je me félicite donc des progrès de ces dernières semaines concernant la décision-cadre relative à la protection des données dans le troisième pilier. Le groupe de travail du Conseil a pu, avec l'accord du rapporteur du Parlement européen,
la première réunion d'un groupe de travail du Conseil sur ce sujet a lieu aujourd'hui sous présidence allemande
Groupes de travail du Conseil( par exemple le groupe de travail des conseillers financiers et le groupe de travail sur les statistiques).
La liste des groupes de travail du Conseil, qui sont institués par décision du Coreper,
Documents préparatoiresDes documents préparatoires sont produits lorsque les groupes de travail du Conseil examinent des projets d'actes législatifs.