Exemples d'utilisation de La non-conformité en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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indique les raisons de sa décision et, en particulier, si la non-conformité résulte.
en particulier si la non-conformité résulte.
indique les raisons de sa décision et, en particulier, si la non-conformité à la présente directive résulte.
en indiquant si la non-conformité est due.
en précisant si la non-conformité résulte notamment.
c'est à lui qu'incombe la charge de prouver la non-conformité au contrat.
L'État membre concerné informe immédiatement la Commission de cette mesure en indiquant les raisons de sa décision et, en particulier, si la non-conformité résulte.
peut résilier le contrat si la non-conformité porte sur des caractéristiques essentielles.
Ce problème est un exemple de ce que l'on appelle la non-conformité bilatérale(voir le chapitre 6 de Gerber and Green(2012)).
Veiller à ce que la non-conformité à un ordre spécifique entraîne normalement une sanction administrative plus lourde qu'une seule violation de la même disposition générale.
La non-conformité des montants de la bassine chez la mère
d'éprouvettes mettant en évidence la non-conformité avec le type d'essai considéré
Rappelons qu'à l'origine, il a été signalé la non-conformité aux exigences d'indicateurs utilisé lors de la fabrication de mortiers«marteau» de l'acier.
d'éprouvettes mettant en évidence la non-conformité pour le type d'essai considéré est suivi d'un nouveau prélèvement et d'un nouvel essai.
La non-conformité de la conception avec les exigences de GOST peut entraîner d'innombrables amendes
La non-conformité de certaines zones de baignade a été attribuée aux nombreuses semaines de temps chaud
La non-conformité d'une décision de l'entreprise avec les Conditions Générales applicables