Exemples d'utilisation de Mesures alternatives en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
la République slovaque ne démontre pas que les mesures alternatives qu'elle propose entraîneraient moins de coûts qu'un mécanisme temporaire de relocalisation.
Les États membres qui choisissent l'approche alternative communiquent à la Commission,[dans un délai de 12 mois à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive], les mesures alternatives qu'ils prévoient d'adopter,
soumet à l'approbation de ce dernier l'application des mesures alternatives, par exemple l'échange de photocopies de passeports
au cours de la période concernée ou que les mesures alternatives n'atteignent pas les mêmes objectifs.
Les États membres, conformément au règlement(UE) 2018/1999, notifient à la Commission la méthodologie détaillée qu'ils proposent pour assurer le fonctionnement des mécanismes d'obligations en matière d'efficacité énergétique et des mesures alternatives visées aux articles 7 bis
Ces mesures alternatives peuvent faire référence à des sources de soutien pour éviter l'interruption de fourniture,
Les aéronefs stationnés dans des zones aéroportuaires délimitées auxquelles s'appliquent les mesures alternatives visées à l"article 4,
soumet à l'approbation de ce dernier l'application de mesures alternatives à l'apposition du cachet, par exemple l'échange
qu'une évaluation des résultats(notamment les taux de récidive) des mesures alternatives à la détention;
et, en particulier, les mesures alternatives- mesures passives
Malheureusement, aucune mesure alternative n'a été suggérée à temps pour pouvoir être incluse à la proposition discutée au Conseil en décembre.
Il convient que toute exclusion ou mesure alternative adoptée n'affecte pas la capacité de l'organisme à se conformer à ces exigences.
La mesure alternative proposée par le secrétaire d' État à la pêche néerlandais offre par contre une bien meilleure chance de survie au cabillaud.
S'agissant, d'abord, de la mesure alternative que constituerait la mise en œuvre de la directive 2001/55,
étant donné que toute mesure alternative imposerait aux entreprises de l'UE des coûts plus élevés que nécessaire.
La circonstance que la mesure alternative de taxation accrue est susceptible de procurer des avantages supplémentaires en contribuant à l'objectif général de lutte contre l'abus d'alcool ne justifie pas d'écarter cette mesure au profit de la mesure de MPU.
Article 3: La confiscation en valeur semble être possible à divers degrés, mais au moins comme mesure alternative(même si elle est parfois limitée à des cas spécifiques
Nous ajouterons que la circonstance que la mesure alternative de taxation accrue est susceptible de procurer des avantages supplémentaires en contribuant à l'objectif général de lutte contre l'abus d'alcool ne justifie pas d'écarter cette mesure au profit de la mesure de MPU.
La circonstance que la mesure alternative de taxation accrue est susceptible de procurer des avantages supplémentaires en contribuant à l'objectif général de lutte contre l'abus d'alcool ne justifie pas d'écarter cette mesure au profit de la mesure de fixation d'un prix minimal.
le droit de prendre, éventuellement, une mesure alternative.