Exemples d'utilisation de N'exerce pas en Français et leurs traductions en Danois
{-}
-
Medicine
-
Official
-
Financial
-
Official/political
-
Colloquial
-
Ecclesiastic
-
Computer
Celui qui n'exerce pas l'autorité parentale conserve le droit de surveiller l'éducation de l'enfant.
Une organisation régionale d'intégration économique n'exerce pas son droit de vote si ses Etats Membres exercent le leur, et inversement.
La loratadine n'exerce pas d'effet sédatif
La Communauté économique européenne n'exerce pas son droit de vote dans les cas où la compétence revient à la république fédérale d'Allemagne,
La présente Déclaration de Confidentialité ne couvre pas les rapports des usagers de Freemeteo avec tout autre service n'appartenant pas à Freemeteo et sur lequel Freemeteo n'exerce pas de contrôle.
possible pour s'assurer que quelqu'un d'autre n'exerce pas vos droits.
Bien que le Comité central n'exerce pas son autorité de la même manière qu'une assemblée législative le ferait,
Bien que la ribavirine n'exerce pas d'effets cardio-vasculaires directs,
Quoique le Comité central n'exerce pas son autorité de la même manière qu'une assemblée législative le ferait,
Ii l'établissement concerné n'exerce pas de fonctions bancaires de manière active, en concurrence avec d'autres établissements de crédit;
Bien que la ribavirine n'exerce pas d'effets cardio-vasculaires directs,
les Länder sont habilités à légiférer à condition que la Fédération n'exerce pas ses pouvoirs législatifs dans le même domaine(article 72 de la Loi fondamentale).
il est autorisé à dormir lorsqu'on ne sollicite pas ses services, de sorte qu'il n'exerce pas son activité de manière continue.
Considérant qu'il est dès lors nécessaire de prévoir la suspension de l'application de l'acquis dans les zones de la République de Chypre dans lesquelles le gouvernement de la République de Chypre n'exerce pas un contrôle effectif;
l'impact des règles aux cas où la SEC n'exerce pas d'activité économique substantielle.
Les salariés: lorsque l'artiste n'exerce pas son activité de façon indépendante, mais dépend d'un employeur
il importe de souligner que le Conseil n'exerce pas de rôle officiel en la matière.
Les salariés: lorsque l'artiste n'exerce pas son activité de façon indépendante, mais dépend d'un employeur
Il est important de noter que l'émission d'une facture pour une femme physique qui n'exerce pas d'activité commerciale ou pour un agriculteur forfaitaire ne libère pas le vendeur de l'obligation d'enregistrer les ventes sur le montant fiscal.
Freemeteo n'exerce pas, et n'est en mesure d'exercer aucune forme de contrôle sur le contenu de ces publicités,