Exemples d'utilisation de Peuvent ne pas appliquer en Français et leurs traductions en Danois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
Les États membres peuvent ne pas appliquer.
Les États membres peuvent ne pas appliquer la présente directive.
Dans ce cas, ils peuvent ne pas appliquer les paragraphes précédents.
Dans ce cas, ils peuvent ne pas appliquer les paragraphes 1 à 5.
Les États membres peuvent ne pas appliquer les dispositions mentionnées au paragraphe 1.
Certains sites peuvent ne pas appliquer à la propagande des clients pour une juridiction particulière.
Les États membres peuvent ne pas appliquer le paragraphe 1 aux opérations courantes conclues dans des conditions normales.
Les États membres peuvent ne pas appliquer les exigences de la présente directive à la société concernée lorsque.
Les États membres peuvent ne pas appliquer les exigences de la présente directive à la société concernée lorsque.
Les États membres peuvent ne pas appliquer le paragraphe 1 aux opérations courantes des banques et autres établissements financiers.
Les États membres peuvent ne pas appliquer les dispositions du paragraphe 1
Les États membres peuvent ne pas appliquer la présente directive aux sociétés coopératives constituées sous l'une des formes de sociétés indiquées au paragraphe 1.
Jusqu'à la coordination ultérieure, les États membres peuvent ne pas appliquer les articles 31
Les États membres peuvent ne pas appliquer la présente directive aux sociétés coopératives constituées sous l'une des formes de sociétés indiquées au paragraphe 1.
Jusqu'à la coordination ultérieure, les États membres peuvent ne pas appliquer les articles 3
Les Etats membres peuvent ne pas appliquer ces mesures sur l'ensemble
Les États membres peuvent ne pas appliquer la période de six ans au-delà de la date d'expiration d'un brevet protégeant le médicament original;
Les États membres peuvent ne pas appliquer le paragraphe 1 aux procédures dans lesquelles la juridiction
Les États membres peuvent ne pas appliquer l'article 7 à l'opération indiquée à l'article 24
Les pays de l'UE peuvent ne pas appliquer ces règles aux fusions transfrontalières concernant des sociétés coopératives,