Exemples d'utilisation de Proposition appropriée en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Medicine
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Colloquial
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
et présente toute proposition appropriée en vue de sa révision éventuelle.
accompagné d'une proposition appropriée sur la poursuite ou l'adaptation du programme.
Le PE peut, à la majorité de ses membres, demander à la Commission, de soumettre toute proposition appropriée sur les questions qui lui paraissent nécessiter l'élaboration d'un acte communautaire pour la mise en oeuvre du présent traité.
du présent article et de l'article 10 et présente toute proposition appropriée en vue de leur révision éventuelle.».
Le Conseil a dès lors demandé à la Commission, conformément à[l'article 241 TFUE], de mettre en œuvre l'article 10 de l'annexe XI du statut et de présenter une proposition appropriée d'adaptation des rémunérations.
le cas échéant, de toute proposition appropriée.
le cas échéant, de toute proposition appropriée.
le cas échéant, de toute proposition appropriée.
la Commission devrait toutefois présenter au Conseil une proposition appropriée de modification du règlement(CE) n° 2223/96;
soumettre au vice-président pour l'admission Graduate proposition appropriée.
Le Conseil a dès lors demandé à la Commission de présenter, conformément à l'article 10 de l'annexe XI du statut, une proposition appropriée d'adaptation des rémunérations pour l'année 2012.
soumet au vice-président pour l'admission Graduate proposition appropriée.
Le Conseil peut demander à la Commission de lui présenter toute proposition appropriée relative à la politique étrangère
que nous recevions une proposition appropriée de la Grande-Bretagne.
Le Conseil demande à la Commission de procéder à une étude en vue de trouver une solution globale aux problèmes de recouvrement qui se posent dans le cadre des régimes douaniers préférentiels ainsi que de lui soumettre toute proposition appropriée.
Le CHMP a demandé au TAMM de présenter une revue complète des données pédiatriques et de faire une proposition appropriée pour le traitement des enfants dans les sections correspondantes du RCP.
par adjonction d'alcool et non couvertes par le présent règlement, la Commission présentera au Conseil, au plus tard six mois après l'entrée en vigueur du présent règlement, une proposition appropriée.
la Commission accompagne son rapport d'une proposition appropriée ayant pour but d'étendre la dérogation visée au paragraphe 2 en ce qui concerne les piles bouton pour appareils auditifs.».
dans le cadre du règlement(CEE) n° 2092/91(4), pour réexaminer certaines dispositions dudit règlement avant le 1er juillet 1994 et pour présenter toute proposition appropriée en vue de sa révision éventuelle;
qu'elle présente au Conseil toute proposition appropriée;